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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf09
23 juillet 2008
23 juillet 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur IGNACIO, Substitut Général, aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 17 Avril 2008c/Monsieur B
6253cabfbd3db21cbdd8bf11
23 juillet 2008
23 juillet 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur IGNACIO, Substitut Général, aux débats et au prononcé de l'arrêt. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : B...
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e409d0681ed727f2a4478a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[O] [W] est dirigeant des sociétés IGALIO, IGALIO F1 et IGALIO F2.
Source officielle12e chambre
6033ce54042a42805b1e12f8
28 mars 2017
28 mars 2017
N° 16/00963 AFFAIRE : SAS IGALIO C/ SARL ELEVATION REAL ESTATE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e099
25 novembre 2010
25 novembre 2010
REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 25 novembre 2010 Madame Roselyne LASSUS-IGNACIO, conseiller, à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Madame Maeva SUHAS-TEVERO
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cd
12 juin 2001
12 juin 2001
IGNACIO, conseiller, assisté de Z... COQUEBLIN, greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : F.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85907
25 juillet 2001
25 juillet 2001
GREFFIER : Madame SEBAN A... de greffier MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO B...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c098
10 avril 2008
10 avril 2008
délivrée à Polynésie française le Expédition délivrée à Me Tulasne le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 10 avril 2008 Madame Roselyne LASSUS-IGNACIO
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007752742
9 juin 1989
9 juin 1989
Ignacio GRACIA X..., demeurant chez Me Y... ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 17 septembre 1985 par laquelle la commission des recours des réfugiés a rejeté
Source officielleciv3
61372206cd580146773f99b4
22 mars 1994
22 mars 1994
Ignacio Z..., demeurant ... (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 1 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85265
16 mars 2001
16 mars 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO A... B... [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85652
10 avril 2001
10 avril 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arr t par Monsieur IGNACIO A... B... [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a7d
16 octobre 2001
16 octobre 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO A... B... [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007733314
27 octobre 1989
27 octobre 1989
José Ignacio Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300594
14 juin 2018
14 juin 2018
Ignacio X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 7 juillet 2015 par la juridiction de proximité de Bayonne, dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la copropriété Villa
Source officielleciv2
607940e29ba5988459c3f7ab
29 octobre 1970
29 octobre 1970
IGNACIO, R... GIOVANNA, EPOUSE Z..., T... SAUVEUR, P... BERTHE, EPOUSE T..., M... BERTHE, VEUVE Q..., E... MATHEA, VEUVE N..., GRANIANI MARIE XX..., EPOUSE F... ET A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300393
9 mai 2019
9 mai 2019
; Attendu que l'arrêt rendu le 11 octobre 2018 par la troisième chambre civile de la Cour de cassation, statuant sur le pourvoi formé par la société Igalio contre l'arrêt du 28 mars 2017, l'a cassé sauf
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85128
30 mai 2000
30 mai 2000
GREFFIER : Monsieur Z... lors des débats, Madame A... lors du prononcé de l'arrêt, MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO B...
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85264
28 mars 2001
28 mars 2001
GREFFIER : Madame Z... assistée de Madame BERTRAND, greffier stagiaire MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO A...
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8526c
26 mars 2001
26 mars 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur IGNACIO A... B... [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur X...
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