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217 résultats pour « Hugues DUCROT Me »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66479e11d9abb6262fdfbdbb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/08463 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHI6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Julie CANTON - 408 Maître Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

J.E.X

65985524b972daea1230c531

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

FONCIERE DI 01/2006 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58421919da7c4f1789fbb

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SDC [Adresse 8] Prise en la personne de sa Régie la Société ROLIN BAINSON , dont le siège social est [Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2559e460cd1e407cee

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SCI DU [Localité 6] DRU, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdb2cdc6046d47e654ee

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/02523 - N° Portalis DB2H-W-B7J-233D Jugement du : 02/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référé

S.A.R.L. DECORS ET PAYSAGESc/Société QBE EUROPE

6866e884d33109fd079b615c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AKTIENGESELLSCHAFT [Adresse 11] [Localité 4] (ALLEMAGNE) représentée par Me Virginie PUJOL de la SELARL ROUSSEAU BALDINI PUJOL AVOCATS, demeurant [Adresse 2], avocats au barreau de Dijon, postulant, Me Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2159e460cd1e407cab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

formées à son encontre ;condamner le Demandeur à lui payer la somme de 3 000,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens, dont distraction au profit de maître Hugues

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826115372bffe82563043

Appel

21 août 2024

21 août 2024

[F] [Z] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67fde83f9b68debe44f7e93d

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

BERVAL Domiciliée chez CITYA VENDOME LUMIERE, dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

6ème Chambre

65a0ed015bbe450008b2cec6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EAU DU GRAND LYON [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 INTIME : M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b01023b98137c17478928f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/13136 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q3GQ Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

67f6b962a9d5adc26061e830

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

EAU DU GRAND LYON - LA REGIE, dont le siège social est sis [Adresse 39] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON COMMUNE DE [Localité 35],

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65a978ae19a7f19a78305ae5

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

cab 03 C N° RG 18/10375 - N° Portalis DB2H-W-B7C-TCX2 Notifiée le : Expédition à : Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES - 1102 Maître Hugues

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69f9e6dbcdc6046d47a98f7b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Localité 1]-[Localité 2] sous le N° 579 800 103, dont le siège social est situé [Adresse 4], Représentées par la SCP FGB, agissant par Me Sarah DEGRAND, Avocate au Barreau de Melun, et par la SELARL DUCROT

Source officielle
TJ

Référés civils

67d9c65683aab7e661bcb90d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, en qualité d’assureur responsabilité civile et décennale de la société COTE DU NAY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd7135

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES Madame [Z] [F] épouse [I], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) et Me Florence ADAGAS-CAOU, avocat au

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332432b173f45a7c8d6b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MG PLUS [Adresse 19] [Localité 13] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e503

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 60 rue Waldeck Rousseau-69006 LYON représenté par la Régie C... ... 69448 LYON CEDEX 03 représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Hugues

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cdacdc6046d47098087

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

sis à [Localité 3] prise en son établissement en France situé [Adresse 4], [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Hugues

Source officielle

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