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1 388 résultats pour « Halaby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2224546_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f64f5cdc6046d477d0ddc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LITIGE Par contrat en date du 14 décembre 2017, la SA LE FOYER STEPHANAIS a donné à bail à Monsieur [J] [Y] et Madame [E] [Y] un appartement situé Résidence Cabu, Appartement 21, 50 rue de la Comète de Halley

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2206510_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2206681_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Halard, premier conseiller, - les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public, - et les observations de M. A, pour l'association FRancophonie AVenir, et de M. B pour la Ville de Paris.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007999444

Admin. suprême

5 mai 2000

5 mai 2000

Hamady Oumar X..., demeurant chez M. Y..., Résidence du Parc, Bât 156 à Ecquevilly (78920) ; M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2111124_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309912_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Halard, premier conseiller, - et les observations de Me Peketi, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2202585_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2106081_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2679cd90d454e62ed94ca

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [W] [T] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 5] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Baba hamady

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f4c

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

n'a jamais été libéré ; que cette société, qui n'avait aucune activité réelle, a été présentée par Nourredine X... à Xavier A... comme la pierre angulaire de l'opération d'import-export de produits hallal

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2218829_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Halard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008020912

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

Hamady Y..., demeurant chez M. Haïmé X..., ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87742

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

PULANECKI est prévenu d'avoir au MANS (72), le 4 Septembre 2004: - injurié dans un lieu public en l'espèce place du Hallai Jacques Y...

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a0b712acdc6046d471e376c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[R] [T], alors qu’ils circulaient tous les deux à vélo sur le chemin de halage Champcors à [Localité 2] (35), le 12 novembre 2022.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38ad1f20c06e7d9fe8097

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 7] (MAROC) domicilié : chez [O] [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Baba hamady

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008118357

Admin. suprême

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Hamady SALL ; Vu la requête, enregistrée le 11 mai 2001 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée par M. Hamady SALL, demeurant chez M. Ousmane X..., ... ; M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2305229_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Halard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2107124_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2224754_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Halard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle