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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
62849091498a54057d102f68
17 mai 2022
17 mai 2022
[D] [B], est confirmé par les extraits en date du 31 mars 2022 du registre national du commerce et des sociétés concernant les entreprises "LES HABITUES" et "HARPINVEST FINANCIERE".
Source officielleService des référés
678037969c3ba90f51dc6568
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il a été demandé de produire un extrait Kbis de la société défenderesse non comparante à l'audience.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdb08d0ccf000877e62d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleJAF Cab 4
69e7efbacdc6046d471141a3
7 avril 2026
7 avril 2026
ayant pour avocat Me Marie RIGOLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR : Monsieur [K] [V] [C] [X] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Hélène
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
679a94c6e9a46d1f5a766fe1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [Z] [U] [G] [O] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] (COLOMBIE) de nationalité Belge Profession : Retraitée [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Helène
Source officielleChambre commerciale
62849066498a54057d102e74
17 mai 2022
17 mai 2022
Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller Mme Marianne ROCHETTE, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63c79bafda31367c908eb785
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
670f58494ad0d5ee7d7e5c66
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleDROIT COMMUN
686452670bb2f8a66ca68417
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SARL HELENE SERVICES supporte seule les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef20
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le 20 janvier 2011, il a procédé à l'audition de Madame Hélène X... qui a déclaré souhaiter exercer la mesure de protection.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200878
22 mai 2014
22 mai 2014
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que le 29 octobre 2000, un incendie provoqué par une explosion gazeuse inflammable s'est déclaré dans le garage du pavillon de Thierry et Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca783c369c7f74996faf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte de la plaidoirie dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163d5b7c8005eb80ab945e5
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df6d
5 avril 2011
5 avril 2011
LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL ZADIG AVOCATS, avocats au barreau de LYON représentée par Me LEONI, avocat INTIMÉE : Madame Hélène
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42b09066fd7c90fc254f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Cofidis Représentant : Me Xavier Helain, avocat au barreau de Lille Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Yves Benhamou Magistrat chargé de la mise en état
Source officiellecomm
6079d3f19ba5988459c59e55
7 juillet 2004
7 juillet 2004
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Véronique Le Helley
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
615e0e22c25a97f0381f528b
26 février 2014
26 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie PORTIER, présidente François REYGROBELLET, conseiller Sophie-Hélène
Source officiellecr
IS, en date du 19 février 1997, qui, dans la procédure suiviec/Guy Z
613725d8cd58014677420f55
12 mars 1998
12 mars 1998
Hélène, épouse X..., - A...
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d37897cdc6046d47485483
11 juillet 2025
11 juillet 2025
RCS B 959201526 Partie demanderesse : comparant par Me Elisabeth BENSAID Avocat (A841) ET : SARL [Z], dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 902694421 Partie défenderesse : comparant par Me Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be62dc13ef607c90ab6380
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[U] de ses demandes ; - Constaté l'extranéité de M. [U] ; - Ordonné la mention prévue à l'article 28 du code civil ; - Débouté M.
Source officiellePage 4 sur 218