sous la même couverture qu'une fillette de 10 ans, d'une nouvelle atteinte sexuelle réalisée sous la contrainte d'une apparente punition qui consistait en ce que selon Loriane Y... il nommait des "guilis

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée par le préfet

A, représenté par Me Guigui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes Maritimes du 28 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de

B A, représenté par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour à la suite de sa demande

La SA GUIGUES a relevé appel de ce jugement le 26 janvier 2010.

Sur les conclusions d'appel en garantie formulées par la société Coala contre la société Entreprise Guigues : 9.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guigues à verser à la société Midi forages la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Guigues ; Dit que

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, Mme B..., représentée par Me Guigui, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 14 mai 2025 ; 2°) d’annuler la

ARTICLE 3 : LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA VILLE DE MARSEILLE ET DE LA SOCIETE ENTREPRISE GUIGUES" CONTRE LE JUGEMENT DU 19 JUIN 1979 EST REJETE.

[T]) EARL PEPINIERES BIANCHI GUIGUE SARL LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT SARL PEPINIERES BIANCHI GUIGUE SCA PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT C/ [W] [L] [J] [C]

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes

1°) d'annuler l'ordonnance du 7 janvier 2005 par laquelle le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Marseille, saisi par les sociétés Entreprise industrielle de travaux et Guigues

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 22-21.633 Demandeur : la société Pépinières Bianchi-Guigue et autre Défendeur : la société les Pépiniéristes producteurs

B A, représenté par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par le préfet des Alpes-Maritimes sur la demande de titre de séjour qu'il

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Guigui, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 10 juin 2025 ; 2°) d’annuler l’

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2021, la société Entreprise Guigues, représentée par son Président, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Guigui, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice

B A, représenté par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 avril 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté