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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a0
16 décembre 2008
16 décembre 2008
La Sci Grenette Investissement a engagé une action en référé afin d'obtenir une expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511019_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2025, Mme A B, représentée par Me Grebaut, demande au juge des référés, : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62122b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Grégory GREBERT, assesseur représentant les travailleurs salariés M. Alexis ESCHBACH, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M.
Source officielleJ.L.D. HSC
6585dc89638cf45b25cb5e7f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10751 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YR3W MINUTE: 23/2850 Nous, Raphael KOHLER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO GREBERT
Source officielleJ.L.D. HSC
6585dc8c638cf45b25cb5ed9
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10840 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSDS MINUTE: 23/2856 Nous, Raphael KOHLER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO GREBERT
Source officielleCharges de copropriété
660ef061fbb79e8fd3d32e3c
4 avril 2024
4 avril 2024
La SCI Gresset est copropriétaire au sein de cette copropriété du lot n° 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2602885_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Grebaut, avocate de M.
Source officielleciv1
607940eb9ba5988459c3f9b6
2 février 1971
2 février 1971
ONT CHARGE LE CABINET GRELLET-AUMONT DE LEUR PROCURER UN PRET, EN VUE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE COMMERCE DE BAZAR ET DE L'IMMEUBLE DANS LEQUEL LE FONDS ETAIT INSTALLE, QUE L'ACTE DE PRET A ETE SIGNE EN
Source officielleChambre Commerciale
68032e3d1fa67923f7882a65
17 avril 2025
17 avril 2025
Prétentions et moyens de la Sci Grenette Teisseire: 6.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200733_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Grevet a acquise dans l'exercice de ses fonctions.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34d
29 juin 2011
29 juin 2011
GRENET FRERES C/ Ahmed X...
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9c2
22 février 1994
22 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Grenette IV, dont le siège est ...
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6a1fb698cdc6046d47e89d5e
29 mai 2026
29 mai 2026
conformément aux articles L641-1-II et R641-14 du code de commerce, aux fins de procéder contradictoirement à un inventaire et de réaliser une prisée des actifs du débiteur ainsi que des garanties qui les grèvent
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303244_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Article 2 : Sont proclamés élus en qualité de délégué suppléant du conseil municipal de Grezet-Cavagnan dans l'ordre suivant : - M. A B ; - Mme F C ; - Mme E D.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01845_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Marcovici, - et les observations de Me Grebaut et de M. B. Des pièces, présentées par note en délibéré par Me Grebaut pour M. B, ont été enregistrées le 31 juillet 2025.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10842
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de la société Gresset Rault Solutions, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2513840_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représentée par Me Grébaut, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400148_20240206
6 février 2024
6 février 2024
de l'Etat le versement à Me Grebaut d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310164
13 mars 2025
13 mars 2025
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MARS 2025 La société La Petite Grenette
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2411661_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 et 28 novembre 2024, Mme G épouse A, représentée par Me Grebaut, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au
Source officiellePage 4 sur 248