Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50843
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-14.772 Demandeur(s) : la société Gorgone productions Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106222_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Il y a lieu, sous réserve que Me Gorgol, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
DTA_2502622_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
D E, représenté par Me Gorgol, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103738_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Gorgol, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308210_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros hors taxe à verser à Me Gorgol.
Source officielleChambre 1-4
6312ee9d2e6a8e4f13ca6041
28 juillet 2022
28 juillet 2022
APPELANTE SARL PISCINES [F] [M] AIX, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Martial
Source officiellecomm
61372303cd58014677404590
7 avril 1998
7 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gorgeu-Perquel, Krucker, société anonyme
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202919_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
le versement à Me Gorgol de la somme de 800 (huit cents) euros hors taxes.
Source officielleChambre 1-6
65b35aaa1d7564000872db82
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTIMES Monsieur [J] [K] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat
Source officielleChambre 3-4
67820c6b0f5e5278a79738c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société PAYS D'AIX TERRITOIRES Société publique locale d'aménagement (SPLA) prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Michel GOUGOT
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510558_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
de la somme de 800 euros hors taxe à Me Gorgol.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5a3bcaf505db69630c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[UF] [H] demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2317142_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 10 janvier 2024, Mme Mme B A, représentée par Me Goigoux, demande au juge des référés
Source officielle2ème Chambre
DTA_2411324_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Par un mémoire en désistement, enregistré le 25 avril 2025, la SCCV Vitrolles Avenue de Marseille, représentée par Me Gougot, a déclaré se désister de la présente instance.
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a755
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SOCIETE GENERALE (RCS de [Localité 7] 552 120 222) Grosses délivrées le à - Maître Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE - Maître Michel GOUGOT de la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504049_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, Mme A B, en son nom propre et en sa qualité de représentante légale de Lamek Kahsay Goitom, représentée par Me Siran, demande au
Source officiellecr
613726a1cd580146774272dc
24 mai 2005
24 mai 2005
des militants, auxquels il était fermement déconseillé d'avoir des enfants ou de vivre une vie de couple au sein de l'organisation, le rôle du chef de l'organisation, surnommé A..., assimilable à un gourou
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Y
613726a6cd580146774275ed
30 octobre 2006
30 octobre 2006
a en effet préfacé plusieurs écrits sur le sujet de Bruno A..., qui a lui-même fait un passage dans le château de Montrâmes - qualifié de secte par la mission de lutte contre les sectes et dont le gourou
Source officielle7ème chambre
DTA_2302013_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gougot, présidente, M. Combier, conseiller, Mme Prissette, conseillère.
Source officielleCh. civile et commerciale
69f4350dcdc6046d472cc720
30 avril 2026
30 avril 2026
URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère ARRET RENDU PAR DEFAUT SANS DEBATS: publiquement le 30 avril 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, signé par Mme VANNIER
Source officiellePage 4 sur 135