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5 558 résultats pour « Ghislain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

XX..., domiciliée [...]                                                          , 28°/ Mme Stéfanija YY..., domiciliée [...]                                                          , 29°/ Mme Ghislaine

Source officielle

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CC

cr

61372623cd58014677423408

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 mai 2001, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Ghislain LE Y... du chef de diffamation publique

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea4f

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugement entrepris et déclaré recevable et bien fondée la constitution de partie civile de Ghislain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc42ecdc6046d4708f415

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

02/2026 La cause a été entendue à l'audience du treize mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, * Madame Anne DUBOIS, Monsieur Ghislain

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 15 mai 1998, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed X

613725c3cd58014677420558

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

d'établissement et usage d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, dénonçant les circonstances de l'établissement d'attestations par Mohamed X..., Patrice Z..., Pierrette B... et Ghislaine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e76bcdc6046d47059187

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CABINET MASSON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET LECA de la SELEURL CHAUVET-LECA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc4

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

APPELANTE : Madame Ghislaine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e964

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Jackie Y... a été marié à deux reprises, et la première fois avec Mme Ghislaine X..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd4

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

Y..., - débouté Ghislaine X... et Alain A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d586

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Le 20 mai 2010, Ghislain X...a interjeté appel de cette décision. Il n'a ensuite pas conclu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cac

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Le poste de Mme Ghislaine Y... faisait partie des postes supprimés au 31 décembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b89

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Ghislain X...procède d'une faute grave, - condamné la société Lecluse Automobiles à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e797

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

ARRET N RG N : 10/01354 AFFAIRE : Mme Ghislaine X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88876

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

No 05/01365 AFFAIRE : Ghislaine X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffc

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

AMELIE c / Madame Ghislaine Marie Joseph X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10295

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Madame Ghislaine Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00925

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

, et que Ghislain X... a répondu "non, mais" sans pouvoir terminer sa phrase, Philippe A... ayant bondi de sa chaise très en colère et ayant invectivé Ghislain X... en lui disant "Ghislain, ta démission

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 11 Octobre 2001c/Madame X

6253c8bdbd3db21cbdd861f3

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

Ghislaine née le xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (75) fille de Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95f

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

En garantie de l'exécution de ce contrat, Ghislaine X... a émis un chèque d'un montant de 1 980 euros revenu impayé, faute de provision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c67

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS 33 rue de Brest 69002 LYON représentée par Maître Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me VIEU DEL BOVE, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : Madame Ghislaine

Source officielle