Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613724a7cd58014677417487
29 novembre 2005
29 novembre 2005
aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Fait masse des dépens et les laisse pour moitié à la charge de Mme Z... et pour moitié à celle de la SCP X..., Pone, Pecheteau, Fremeaux
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ecaccdc6046d479d3680
21 janvier 2025
21 janvier 2025
publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Xves BARRE President : Monsieur Yves BARRE Juges : Monsieur Arezki FATIS : Monsieur Christophe FREMEAUX
Source officielleJU MW (1)
DTA_2309302_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Wiernasz, magistrat désigné ; - les observations de Me Fruneau, substituant Me Magdelaine, représentant M. C, présent. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304302_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2023, l'association La Nature en Ville, représentée par Me Friteau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA 35238 22 00005
Source officielle11ème Chambre
DTA_2306138_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés respectivement les 5 mai et 21 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Fruneau, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre
DTA_2402641_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., représenté par Me Magbondo puis par Me Fruneau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°)
Source officielle1re chambre civile
68dec5db6af9fd1f8094fe6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GENERALI IARD [Adresse 4] [Localité 8] Rep/assistant : Me Marie FRITEAU, avocat au barreau de RENNES Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des Travaux publics -SMABTP, assureur de la société [O]
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304304_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2023, l'association La Nature en Ville, représentée par Me Friteau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 35238 22 10142
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf41
21 mai 2008
21 mai 2008
H & M HENNES ET MAURITZ ayant son siège 2-4 rue Charras 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de son gérant représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me FRENEAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ec59cdc6046d479d314c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : President : Monsieur Yves BARRE Juges : Monsieur Arezki FATIS : Monsieur Christophe FREMEAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69b4edb5cdc6046d479d4759
21 janvier 2025
21 janvier 2025
VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : President : Monsieur Yves BARRE Juges : Monsieur Arezki FATIS : Monsieur Christophe FREMEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
29 septembre 2000
A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94915
28 mai 2020
28 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 la SELARL CELCE-VILAIN Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 97 -
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eaf
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Y... né le 25 mars 1958 à LEVALLOIS PERRET, de nationalité française, demeurant 94 boulevard Flandrin 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assisté de Maître MIHOUBI
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2322167_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armoët ; - et les observations de Me Fruneau, représentant Mme B, accompagnée de son employeur.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2403331_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armoët, - et les observations de Me Fruneau, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf6b8594705dbfccc57
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Olivier HERBERT Représentant : Me Valentin FRENNEAUX, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 4 juillet 2023 Nous,Véronique MAUSSIRE, conseiller chargé de la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0117DEC001199605
17 janvier 2019
17 janvier 2019
on 04/03/2010 5. 8936/09 05/02/2009 Bernhard Michael OPRIŞ 11/04/1947 applicant returned on 10/09/2018, addressee unknown 6. 53193/09 13/05/2009 Mihail Antonio TEODORESCU FRUMOSU
Source officielleCABINET 1
6985f98bcdc6046d4733901c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [K] Mme [X] [B] EXTRAIT EXECUTOIRE ARIPA EXPEDITION Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU EXPEDITION Me Samira BENMERZOUG COPIE DOSSIER non comparant représenté par Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU, avocat
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2326523_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Lenoir, - et les observations de Me Fruneau, substituant Me Jean, représentant Mme A D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 15