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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720dfcd580146773ef1ab
9 mars 1989
9 mars 1989
Le Touvet (Isère), 5°/ Mlle Sylvianne B..., demeurant ..., 6°/ Monsieur Christophe F..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère), 7°/ Madame Odette M... veuve E..., demeurant La Flachère
Source officielle2ème chambre
DTA_2206065_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103865_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300114
2 février 2022
2 février 2022
1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'assureur de la société Entreprise de bâtiment Flaquet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300113
2 février 2022
2 février 2022
1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'assureur de la société Entreprise de bâtiment Flaquet
Source officielleChambre sociale
65a8d62fe12c85000874b056
17 janvier 2024
17 janvier 2024
le Groupement d'Employeurs de la Flacotterie aux dépens de première instance et d'appel.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0204DEC007851214
4 février 2021
4 février 2021
Flachet, avocats à Bruxelles.
Source officielle1ère Chambre civile
637dc78914982305d4c1fde3
27 avril 2022
27 avril 2022
ENTREPRISE DE BATIMENT FLAQUET Représentée par Me Laure YAHIAOUI de la SCP ROBIQUET DELEVACQUE VERAGUE YAHIAOUI PASSE, avocat au barreau d'AMIENS S.A.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500777_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - et les observations de Me Bouhalassa, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305025_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203788_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200514_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202175_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103698_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Claude Deniel, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2401279_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A été entendus au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405836_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372105cd580146773f053d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Georgette X..., née F..., demeurant La Flachère, Pontcharra (Isère), en cassation d'un arrêt
Source officielle2ème chambre
DTA_2105320_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105322_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109347_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet s'étend sur une emprise foncière de 1 709 m² localisée dans un îlot du quartier Flachet comprenant plusieurs immeubles résidentiels
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