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Les sociétés CIEC, MCM, METAL SYSTEM, FLAMANT et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés METAL SYSTEM et FLAMANT bien que régulièrement assignées à personne, n’ont pas constitué avocat.

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel

Radiations

Flament, Julien Michel Louis

SIREN 978876001Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

20/08/2026

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Créations

FLAMENT, Julien

SIREN 107402836Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

14/07/2026

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Créations

Flament, Julien Michel Louis

SIREN 978876001Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

22/05/2026

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Créations

FLAMENT, Marie-Julie

SIREN 941697039Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

21/03/2025

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Radiations

FLAMENT, Frédéric, Albert, Julien

SIREN 844220947Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/01/2025

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1c902cdc6046d4728c306

Commerce

11 avril 2025

judiciaire de la SAS PIXMANIA, N° Siren 352236244, dont le siège social est au 183 avenue Georges Clémenceau 92000 NANTERRE Partie défenderesse : comparant par Me DUPUY [Q] [V] La SCP [H] [R] & [P] Flament

Source officielle

TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69c4a830cdc6046d47fb5f22

Commerce

9 octobre 2025

* Juger n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire de droit.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305236_20240521

Administratif

21 mai 2024

B A et autres, représentés par Me Flamant, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023-970 du 25 septembre 2023 de la présidente du centre de gestion

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305259_20240521

Administratif

21 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 septembre 2023 et le 2 novembre 2023, Mme A B et autres, représentés par Me Flamant, demandent au tribunal, dans le dernier

Source officielle

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505232_20260127

Administratif

27 janvier 2026

E..., représentés par Me Ouairy-Jallais (Selarl Quesnel Demay Le Gall-Guineau Ouairy-Jallais Boucher Beucher-Flament), demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 mars 2025 par lequel le maire

Source officielle

Ch1 Contentieux Général

6a0e0edacdc6046d475abd5b

T. Judiciaire

19 mai 2026

DIRE ET JUGER que la Société MC IMMO a manqué à son devoir de conseil et d’information ce qui a altéré le consentement de monsieur [U] et madame [P] DIRE ET JUGER que la responsabilité délictuelle de

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Chambre A - Civile

653a0671d0451e8318d0e991

Appel

25 octobre 2023

FLORENT MANCEAU, S.A.S. PIGEON TP LOIRE ANJOU, S.A.R.L. LIFT SYSTEME, S.C.

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Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdfa

T. Judiciaire

23 juillet 2024

de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Source officielle

Référés expertises

66335b3ec0d3e3fe99cade36

T. Judiciaire

23 avril 2024

non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

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Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89791

Appel

7 juin 2007

à 2. 697. 422,14 Euros " ; -de juger que " tous les salariés d'AMSF ont perdu leur emploi mais la reprise du site ALSTOM de SAINT FLORENT a, par contre, permis au Groupe GRME dont Monsieur Guy Y... était

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Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9

Appel

4 août 2010

A la suite de ce rapport, Monsieur Florent Y...

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Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f33

Appel

27 février 2018

Florent X..., Mme Catherine Y... et la SCP A...-X...-Y...

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2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce5

Appel

2 octobre 2025

mai 2022, l'autorisation, sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile, de faire réaliser des mesures d'investigations par la SCP de commissaires de justice, Carole Duparc & Olivier Flament

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JEX

67eed4c1b848dd6814c5f082

T. Judiciaire

3 avril 2025

JUGEMENT D’ORIENTATION Le 03 Avril 2025 N° RG 24/00028 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LIBG TRESOR PUBLIC SIP DE [Localité 12] la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT

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Chambre civile TGI

62ef556a7d44b005d42f73f8

Appel

5 juillet 2022

BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

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3ème Chambre Commerciale

68ef2a7d1643bddf8ff84df9

Appel

14 octobre 2025

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me [G] Me [Localité 9] Me CHAUDET Me BEUCHER-FLAMENT Copie certifiée conforme délivrée

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Référés expertises

671697fdb098d256e1fcc203

T. Judiciaire

15 octobre 2024

Les procédures enrôlées sous le n° RG 24/00538 et RG 24/01266 ont un lien tel qu’il est justifié de les instruire et de les juger ensemble, par une seule et même ordonnance.

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Référés Civils

680875c0dfde5caae99bd034

Appel

22 avril 2025

personne de son représentant légal,domicilié en cette qualité au siège - es qualité d'assureur de la SARL CAVAN EXPERTISES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT

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Chambre Sociale-Section 1

65a780278121050008662cdf

Appel

9 janvier 2024

[I] [A] Représentant : Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ Madame [K] [X] Représentant : Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ APPELANTS Madame [K] [X] Représentant : Me Florent

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