cette prétendue immixtion d'Erel Conseil dans le choix des clients de Studio K.

la demande d'indemnisation de la société ERTM ; AUX MOTIFS QUE la seule ressemblance entre les deux noms des sociétés concurrentes soit ERTM et ERI, sociétés situées sur des secteurs géographiques

introductions dans l'emprise ferroviaire à l'origine des accidents reprochés pouvaient difficilement être évitées parce que volontairement et délibérément accomplies ; qu'ainsi il résulte des témoignages qu'Erol

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etudes et réalisations techniques et mécaniques (société ERTM), à qui la société

) ; la COMMUNAUTE URBAINE DE LYON demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 08LY02681 du 25 novembre 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a, sur la requête de la société Eral

G : 10/ 07259 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 26 avril 2010 RG : 2010/ 00921 SARL ERELLE X...

La société ERTP a procédé à des travaux allée des Saules à Crespières pour le compte de la société ENEDIS.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

Méditerranée, un marché de travaux pour la construction d'une salle de spectacles ; que les travaux relatifs aux "murs rideaux" et aux façades vitrées ont été, le 13 octobre 1999, sous-traité à la société Eral

En réponse, la société Erell Consulting a soutenu oralement ses conclusions à l’audience du 27 mai 2025 et demande de : - ACCUEILLIR la société ERELL CONSULTING dans ses demandes et arguments ; In

attaqué d'avoir constaté l'état de cessation des paiements de la société Financière ERTM et d'avoir ouvert le redressement judiciaire de la SARL Financière ERTM ; Aux motifs que bien que rendu en matière

. à la somme de 12. 184,50 euros au titre des salaires impayés jusqu'au 31 décembre 2005 outre 1. 399,99 euros de congés payés afférents, a fixé la créance salariale Erol X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère

, commissionnaire de transport et en douanes à Pantin, d'effectuer le transport de marchandises importées après en avoir obtenu le dédouanement au Havre ; que la société Ertil avait recours à la société

a : - déclaré la SA ERTM prescrite en son action contre Roger X... ; - condamné la SA ERTM à payer à Roger X... les sommes de 4. 711, 75 € outre intérêts au taux légal à compter du 22 janvier 2002, ainsi

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2025, la société ERTI - Etudes réalisations de travaux d’isolation déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Il comportait la mention " rejet de la requête d'appel de la SARL Erol Construction ".

    Les requérantes, M me Gülay Erol et M me Gülnur Erol, sont des ressortissantes turques nées respectivement en 1989 et en 1993. Elles résident à Ankara.

ERELL CONSULTING (NOM COMMERCIAL “GROUPE EURO CONSEIL”), C/O ABC LIV [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Laëtitia CROISE, avocat au barreau de PARIS - E2183 DÉBATS A l’audience