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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2127034_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Papeterie des Gobelins, dont M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2317086_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Errera, - et les observations de Me Keufak Tameze pour Mme A C, présente. Une note en délibéré, présentée pour Mme A C par Me Keufak Tameze, a été enregistrée le 13 novembre 2023.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2318554_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2319635_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2308738_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2428136_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Errera, - et les observations de Me Kao, représentant le préfet du Val-de-Marne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2429766_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2505592_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera, - et les observations de Me Mourre, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2215335_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Goulard, représentant le GHU Paris psychiatrie et neurosciences. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2207969_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2318418_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2422610_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2220471_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00556

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Le 20 novembre 2018, lors d'une réunion extraordinaire, le CHSCT a voté le recours à un expert sur le fondement d'un risque grave, le cabinet Eretra a été désigné à cet effet. 2.

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b3ee

Cassation

6 juillet 1971

6 juillet 1971

1969), FREZE, DONT LE REGLEMENT JUDICIAIRE AVAIT ETE PRONONCE, A ETE AUTORISE PAR ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE, A CONTINUER L'EXPLOITATION DE TROIS DES QUATRE BOUCHERIES DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE, QU'ERERA

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2505586_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Errera, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet pour M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2213454_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2210911_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Rajbenbach, pour l'Assistance publique - hôpitaux de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2121154_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Joliff, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2127046_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Errera, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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