Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9a
31 janvier 2007
31 janvier 2007
CPI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social au 88 rue de Villiers 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Eric
Source officielle1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
10 mars 2011
- MARF demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistés de Me Jean-Luc RIBEIL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4e
11 mars 2003
11 mars 2003
EUROPA DISCOUNT SUDSociété EUROPA DISCOUNTLG/SD COUR D'APPELDE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 11 MARS 2003APPELANTE :Mademoiselle Peggy X...5 Lot le Soreilhe34620 PUISSERGUIERReprésentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b76
11 mars 2003
11 mars 2003
EUROPA DISCOUNT SUDSociété EUROPA DISCOUNTLG/SD COUR D'APPELDE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 11 MARS 2003APPELANTE :Mademoiselle Peggy X...5 Y... le Soreilhe34620 PUISSERGUIERReprésentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb1dbd3db21cbdd8cdfb
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Le 07 octobre 2004, la SCI ERICA convoquait la Société SOGECO à un constat contradictoire de l'état des lieux, lequel a eu lieu le 13 octobre 2004.
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefb8
16 mars 1989
16 mars 1989
MAGNANT S..., Georges, demeurant Saint-Martin de Juillers à Saint-Jean d'Angely (Charente-maritime), 25°/ M. XZ...
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
MARIGNAN RESIDENCES immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 419 750 252, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 13]
Source officielleChambre 1-5
68f1d9109abd0e067a219411
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C/ [M] [P] [X] [D] Syndicat [Localité 19] DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielle6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
24 mars 2011
PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 08/21424 [F] [I] épouse [U] C/ [G] [W] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
Source officielleChambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b467f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TRUCCO, sise [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE, plaidant,
Source officiellecr
M. le procureur de la République, le 28 février 2003c/Roger X
6137264bcd58014677424722
15 décembre 2004
15 décembre 2004
que le président a constaté l'identité des prévenus ; que le conseiller Lifschutz a présenté le rapport de l'affaire ; que les prévenus ont été entendus en leurs observations et moyens de défense ; qu'Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc71
21 octobre 2008
21 octobre 2008
.-06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, assistée par Me Eric HOUILLOT, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ba
18 octobre 2018
18 octobre 2018
ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2018 No : 318 - 18 No RG : 17/02166 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 15 Juin 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Eric
Source officielleChambre 1-1
63c79ad4da31367c908eb472
17 janvier 2023
17 janvier 2023
10971 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BER6B [P] [V] [U] [C] [R] [G] [T] [V] [A] C/ Association COMMUNALE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Source officielle15e Chambre A
616263c810de15342de14856
7 février 2014
7 février 2014
DES SERRES DE LA MADONE Syndicat des copropriétaires LES ARCS DES SERRES C/ [O] [T] [J] [R] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUC SELARL BOULAN SCP MAGNAN
Source officielleChambre 1-2
69f44a84cdc6046d472f1ede
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANTS Monsieur [Z] [D], né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaef
27 avril 1988
27 avril 1988
A..., G..., H..., Y..., Didier, Magnan, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielleChambre 1-9
65aa2059a34ad1000858177d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Me Eric TARLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE en date du 26 Janvier 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 22/06465.
Source officielleChambre 1-2
5fda8f67841f0a1f1abce1d0
20 juin 2019
20 juin 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN Me BROCA DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Arrêt rendu par le président de
Source officielle15e Chambre A
6162cc34fea1086acdbe41d0
23 octobre 2012
23 octobre 2012
° 2012/480 Rôle N° 12/15754 SCI LES ANGES GARDIENS C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 7] Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS SCP MAGNAN
Source officiellePage 4 sur 10