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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
69005dfd2481d356bd17540b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[P] [U] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [L] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Morgane DE BRUYN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-*
Source officiellechambre 1-5
69d01166cdc6046d4705b200
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHAMBRE 1-5 RG : 2024027893 ENTRE : SAS EPROC FACTORY, dont le siège social est 5 rue l'Atlas 75019 Paris - RCS B 812 984 102 Partie demanderesse : assistée de la SELURL PLAZANET, agissant par Me Emmanuel
Source officielleJLD
697ad79dcdc6046d470c91f9
2 janvier 2026
2 janvier 2026
-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 02 janvier 2026 ; Devant Nous, Sabine MORVAN
Source officielle2ème Chambre
631834990876004f131a5f2f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Adresse 3] [Localité 2] assistée de Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÈRE : Mme Emmanuèle
Source officiellechambre 1-5
69d7c3d6cdc6046d47a7a914
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JUGEMENT EN DATE DU 27/01/2026 CHAMBRE 1-5 RG : 2025099686 ENTRE : SAS AMREST TOPCO FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 512 614 645 Partie demanderesse : comparant par Maître Morgane
Source officielle9ème chambre 3ème section
6a10a188cdc6046d479afad6
22 mai 2026
22 mai 2026
BNP PARIBAS AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Maître Emmanuel DAOUD de l’AARPI VIGO - #G0190 défaillant représentée par Maître Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D’AVOCATS - #K0103
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175418
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Rôle N° RG 24/07915 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIQP S.A.S. [7] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68806c8bbf1211186fbec94d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034423649
29 mars 2017
29 mars 2017
, Perier, avocat de la société Morgan Stanley et Co International PLC ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
DBVB-V-B7G-BKO3G CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5]-[Localité 2] C/ S.A.S. [4] Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Morgane
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc31b48fe24a55bb041f49
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6037314b1287920c5bf310c2
21 mai 2015
21 mai 2015
JP Morgan est un groupe américain disposant de filiales et succursales implantées mondialement. JP Morgan Chase Bank NAA est la filiale américaine du groupe en charge des activités bancaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11b
26 février 2010
26 février 2010
Cette dernière société a chargé du recouvrement de créances successivement la banque Morgan Guaranty Trust Company aux droits de laquelle s'est trouvée la banque JP Morgan Chase Bank puis la banque Espirito
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6285e1836a1876057df5d59c
18 mai 2022
18 mai 2022
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6285e1836a1876057df5d59e
18 mai 2022
18 mai 2022
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielle2ème Chambre
5fdbccd755d0c6abc43d9157
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Président du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 07 septembre 2011 et ayant fait l'objet d'un arrêt rendu le 18 juin 2012 par la Cour d'Appel de GRENOBLE DEMANDEURS : Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e51
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Morgan X...en garantie.
Source officiellechambre 1-5
69cefbd2cdc6046d47eaf93b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
anciennement dénommée [V], dont le siège social est 113 avenue Aristide Briand 94110 Arcueil - RCS B 087 281 184 Partie défenderesse : assistée de Me Paul Henry LE GUE Avocat (P242) et comparant par Me Morgane
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
&INVESTMENT BANK (CACIB) [Adresse 1] [Adresse 28] [Localité 23] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN
Source officiellecr
613726a7cd5801467742769f
14 mars 2006
14 mars 2006
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 juin 2005, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts
Source officiellePage 4 sur 23