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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa450c7dc206c9eb7e35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
automobile exerçant son activité sous l'enseigne AUTO OCCASIONS immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 398 454 512 désormais radiée, demeurant es qualité [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
1952 Salvatore CUCUZZA 1950 Giuseppe D’ANNA 1957 Vito D’ANTONI 1942 Cosimo DE IACO 1950 Andrea DI FIORE 1954 Claudio DI GESARO 1982 Carmen DI GESARO 1976 Ignazia FARRUGGIO 1955 Antonio FILITTI 1975 Emanuele
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895d5
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af083
26 octobre 2017
26 octobre 2017
membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Philippe Larivière, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 07 septembre 2017 tenue par Emmanuelle
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc8578969a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
AINSI DEVELOPPEMENT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Emmanuelle CUGNET de la SCP TIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0476 Décision du 04 Octobre 2024 6ème chambre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1a6c2364a383b77475f6
24 avril 2025
24 avril 2025
Maison prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Emmanuel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R102 PARTIES INTERVENANTES ET COMME TELLES APPELANTES Madame Vanessa, Emmanuelle X..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
CGG prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 27] Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209
Source officielleChambre des référés
67f6cc27a9d5adc260622e7c
8 avril 2025
8 avril 2025
GENERALI IARD [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Me Emmanuelle DURAND, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDERESSES Après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience du 25 Février
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Emmanuel Festin, demeurant 5, avenue des Acacias, 78340 Les Clayes-sous-Bois, 53 / de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a31dcdc6046d47b794e6
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a5
11 avril 2025
11 avril 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00133 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJCIF Vu le recours formé par : EURL 63 PKRDG AVOCAT Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e132eb797effb0702b4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleChambre civile
6780bae7f25437b69df75bba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau de BRIVE Madame [B] [X] née le 03 Octobre 1954 à [Localité 8] (33) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sylvie GENDRE de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Emmanuel
Source officielleChambre Commerciale
6031f2a75da5862b1dc7d6a2
31 mai 2018
31 mai 2018
Me Emmanuelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5f
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Libre, Comparante, assistée de Maître MAURY Alain, avocat au barreau de PARIS PARTIES INTERVENANTES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPU LATIONS DES HAUTS DE SEINE (DDPP) 167 avenue
Source officielle1ère chambre sociale
69739052cdc6046d476ec444
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Claire VOIVENEL, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [O] [L] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleTroisième Chambre Civile
67fd65fce85d0474bddb8fa0
10 avril 2025
10 avril 2025
PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 10 avril 2025 par Camille LEAUTIER, Première Vice-Présidente, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
68e89648f14914fb075ebd57
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0104DEC004723607
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Le terrain est situé au bord d’un ruisseau pollué, de locaux industriels et d’entrepôts.
Source officiellePage 4 sur 6