X..., née Z..., 2 / Mlle Eloïse X... Z..., 3 / M. Nicolas Jeffrey X... Z..., 4 / Mme Marie-Antoinette Z..., née Y..., 5 / M.

Juge de l'exécution de [Localité 8] N° RG : 23/04396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Arnaud JAGUENET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Eloïse

FRANCS 66 000 F ET A QUINZE MILLE FRANCS 15 000 F ; QUE, LA DAME Y...

PARIS, vestiaire : #D0361 Madame [F] [G], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Delphine CHLEWICKI HAZOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0361 COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse

BASTIA JUGEMENT DU 23/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J321 * Demandeur (s) : CORSE EPOXY SARL [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Julia COMAU (avocat plaidant) Maître Eloise

Adresse 1] non comparant, ni représenté Madame [O] [Y] épouse [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thibault RABOURDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0147 COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse

D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE-DU-SUD MUTUELLE RATP Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU VINGT-ET-UN JANVIER DEUX MILLE

NOVARTIS PHARMA SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques PEROTTO de la SELARL ALERION AVOCATS, substitué par Me Eloïse RAMOS, avocats

déférée à la cour : Ordonnance rendu le 11 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2022R00005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Maître Eloïse

confirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE

’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assesseur : Julie HORTIN, Juge, Assistée de Eloïse

X... étant décédé le 10 septembre 2009, Mmes Sylvie Z..., épouse A..., Isabelle Z..., épouse B... et Eloïse C..., sont intervenues à l'instance, en leur qualité de seules héritières de Jacques X... ;

A... et de GANNE Elo'se, de nationalité française, célibataire, agriculteurs exploitants - jamais condamné Demeurant 1 Impasse de la Buronnière - 49140 MONTREUIL SUR LOIR LIBRE - APPELANT (9 Mai 2005)

---------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le quinze octobre deux mille

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Eloïse Lienard, représentant le syndicat mixte des transports du Douaisis

2022 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/01411 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Karine LEVESQUE, -Me Eloïse

Roger A..., domicilié [...]                        , 2°/ à Mme Eloïse B..., épouse A..., domiciliée [...]                        , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

EPILOGUE MINISTÈRE PUBLIC COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU DIX-SEPT JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ Audience publique