2003, soit durant six mois et ce sous le contrôle de la société allemande EFF EFF Gmbh ; que par la suite c'est la société EFF EFF Gmbh qui a directement facturé les clients ; que les relations ayant pu

1986) et les pièces de la procédure, que le trésorier principal d'Epinay-sur-Seine (le trésorier) a, en garantie d'une créance d'impôts directs, dus par la société Electro freins service auto (société EFSA

AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UES EFFIA STATIONNEMENT (INTEGRATION EFFIA BOURG LA REINE)

EFFIA STATIONNEMENT Copie délivrée le : à [Y] [O] à S.A.S.

AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UES EFFIA STATIONNEMENT : INTEGRATION EFFIA CHU ROUEN ET L2O

Lors de cette réunion les personnes suivantes étaient présentes : Monsieur Jean-Claude H..., ancien gérant d'EFF EFF FRANCE, Madame Eliane E..., directrice d'EFF EFF FRANCE et Lothar X..., directeur export

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 30 janvier 2008 par laquelle le consul général de France à Lomé (Togo) a refusé de délivrer à sa fille Efua

X... a été engagé en 1971 par la société EFFI en qualité d'agent de propreté ; que la société H2B, qui avait succédé au 1er janvier 1997 à cet employeur, dans l'exécution du marché auquel M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 décembre 2025, la société Efia, représentée par Me Barnier demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du

C..., représentée par Me Effa, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 23 juillet 2025 par lequel le préfet de police

#FMC Chemical SPRL vs Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).

- condamné la société EFA à payer à la société Sodepm la somme de 107.487 euros au titre de sa perte d'exploitation ; - condamné la société EFA à payer à la société Sodepm la somme de 57.940 euros

FRANCE EXPERTISE COMPTABLE PAIE RH DEMANDERESSES * SARL EFFICIANCE, [Adresse 1] * SARL FINANCIERE DE SIRIUS, [Adresse 1] * SCI FONCIERE MALEX, [Adresse 1] * SARL FINANCIERE 2FI, [Adresse 1] * SARL EFFI

La Sarl Effi Labo Plus est intervenue ensuite volontairement à l'instance pour se rallier à la demande de rétractation.

. # ClientEarth un Pesticide Action Network Europe (PAN Europe) pret Eiropas Pārtikas nekaitīguma iestāde (EFSA). # Apelācija - Piekļuve Eiropas Savienības iestāžu dokumentiem - Regula (EK) Nr. 1049/2001

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Efka, les conclusions de M. Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

De son côté, bien que régulièrement assignée à personne, la société EFF RUN [Localité 5] n'a pas comparu.

C..., représenté par Me Effa, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 mai 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l’a obligé à quitter dans un délai de trente jours le territoire

. : P202403231 SARL EFFI J [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M. [J] [Z], [Adresse 2], représentant légal, présent. M.

ONT VENDU, LE 18 MARS 1967, A LA SOCIETE FORESTIERE DE L'AIGOUAL (SOCIETE EFA) MOYENNANT LE PRIX DE 224000 FRANCS LES GRUMES DE TOUTES ESSENCES PRISES A UNE HAUTEUR DETERMINEE ET DEPENDANT DU BOIS " DES