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336 résultats pour « Droua »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b38cdc6046d47ea83b6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Ordonnance du Juge Commissaire en date du 17 octobre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b4acdc6046d47ea8656

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître [L] [S]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b67cdc6046d47ea889d

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [R]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b7acdc6046d47ea8a28

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [R]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b9dcdc6046d47ea8d2a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [A] [V]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bb0cdc6046d47ea8e9f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître [T] [F]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bc1cdc6046d47ea8fa3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [U]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bd4cdc6046d47ea90d7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [C]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7be7cdc6046d47ea922a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [S]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bfacdc6046d47ea9356

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

(prise en la personne de Me [M]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX, juges rapporteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccb0becdc6046d47b32a5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de Me [C] [D] Mandataire Judiciaire : Maître [E] [Z] L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b22cdc6046d47ea8207

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

présente instance le 19 décembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal DROUX

Source officielle
TJ

J.A.F

69d03af9cdc6046d4708e5b3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Juge des affaires familiales N° RG 25/01992 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DROU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON AFFAIRES FAMILIALES DOSSIER : N° RG 25/01992 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DROU JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01220

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Que ces décisions étant susceptibles d'appel, il s'ensuit que les pourvois ne sont pas recevables ; PAR CES MOTIFS : DECLARE les pourvois IRRECEVABLES ; Condamne la société OPH habitat Drouais

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b40736753f879640d60a67

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexia DROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Source officielle
CC

soc

6079b0db9ba5988459c5088a

Cassation

8 février 1984

8 février 1984

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS, ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE " LES PROFESSIONNELS DROUAIS " A PAYER A M. X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007776451

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 7 mai 1990, présentée par Mlle Simone X..., demeurant à "la Drouais" à Guichen (35580) ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc4

Appel

17 juillet 2017

17 juillet 2017

de la cour d'appel qui a préalablement prêté serment, L'autorité administrative : Le Préfet de Martinique, régulièrement convoqué, par télécopie, absente, Le Ministère public, représenté par Mme DROUY-AYRAL

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a206d4acdc6046d47fd05e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son syndic, la société FONCIA CHADEFAUX [U] Représentant : Maître Alexia DROUX de la SCP DROUX BAQUET, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a206c59cdc6046d47fcf30b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son syndic, la société FONCIA CHADEFAUX [W] Représentant : Maître Alexia DROUX de la SCP DROUX BAQUET, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/

Source officielle

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