Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba6
3 mai 2017
3 mai 2017
VALERIE DESPLANQUES S.C.P. REFERENS T.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f49
15 janvier 2007
15 janvier 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP La SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 15 / 01 / 2007 ARRÊT du : 15 JANVIER 2007 No :
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca0f
8 septembre 2008
8 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 08 / 09 / 2008 ARRÊT du : 08 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01527 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c51
7 juin 2017
7 juin 2017
VALERIE DESPLANQUES Maître Benoît BERGER T. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94593
2 mai 2019
2 mai 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP Valerie DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Eric NEGRE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE
Source officielle2e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e4a2
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre D
5fdad7fa5bb7556aada97aa8
16 mai 2019
16 mai 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8e
9 octobre 2008
9 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS à la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER le 09/10/2008 ARRÊT du : 09 OCTOBRE 2008 N° RG : 08
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c058c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL RABILIER ARRÊT du : 10 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9b
12 novembre 2007
12 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE 12/11/2007 ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2007 No : No RG : 06/02685 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc1
23 mars 2006
23 mars 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me BORDIER X... du : 23 MARS 2006 No : No RG : 05/01412 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b4ff
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE la SCP LAVAL- LUEGER ARRÊT du : 26 JUIN 2008 No RG : 08 / 00348 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b37
5 avril 2017
5 avril 2017
DESPLANQUES T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ca
18 juillet 2018
18 juillet 2018
VALERIE DESPLANQUES S.C.P.
Source officielle3ème Chambre civile
6a15f68fcdc6046d4706a503
26 mai 2026
26 mai 2026
[N] représentée par M [Q] [N] et Mme [C] [N] désignés en qualité de tuteurs selon jugement du juge des tutelles du 16 dec 2021 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b0
12 mai 2022
12 mai 2022
SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101080_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - les observations de M.
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adb
21 avril 2022
21 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8824f
6 mars 2006
6 mars 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE 06/03/2006 ARRÊT du : 6 MARS 2006 No : No RG : 05/01162 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE :
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863e
29 juin 2006
29 juin 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 29 JUIN 2006 No : No RG : 05/02969 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officiellePage 4 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
Voir →
DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
Voir →
Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
19/06/2026
Voir →
VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
11/06/2026
Voir →
DELPLANQUE, Corentin, Patrick, Claude
31/05/2026
Voir →