A l'issue de ce combat " hors compétition ", l'arbitre a désigné M. I vainqueur par deux juges contre un. Après que M.

de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.

des faits imputables à l'autre lorsque ces faits constituent une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage et rendent intolérable le maintien de la vie commune ; que pour combattre

les faits incriminés, et coauteur celui qui commet ces faits avec l'auteur ou assiste ce dernier dans les faits même de consommation de l'infraction ; que, pour déclarer monsieur [O] coupable des faits

X..., membre de l'association sportive du Lycée polyvalent de Miramas (l'association), a été blessé alors qu'il disputait une compétition de judo organisée par l'Union nationale du sport scolaire (l'UNSS

de qualification pour la période du 17 juin 1997 au 16 juin 1999 en vue de la préparation au métier d'assistante de gestion ; que le 23 juin 1998, les parties ont convenu de mettre fin au contrat à compter

. ; "aux motifs que "si, comme le rappelle le mémoire, il peut y avoir faux par la fabrication d'un document susceptible de porter préjudice à la personne à laquelle il est opposé, même si la pièce

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 1er avril 1992) que Mme X... a été employée en qualité de cuisinière à temps complet

par la société Socotec à l'égard à la société Cobet, les juges du fond devaient rechercher, comme la société Cobet le demandait, si, ainsi que l'avait retenu l'expert, la société Socotec n'avait pas manqué

étiquette détachable autocollante à apposer sur le volet de facturation adressé aux organismes et comportant diverses mentions telles que le nom et l'origine exacte du produit et le numéro de code TIPS complet

[V] est présumé être à temps complet et il appartient à l'employeur de combattre cette présomption'', la cour d'appel a estimé que ''l'employeur rapporte la preuve de la durée exacte de travail convenue

X... ait été complètement informé des motifs de l'irrecevabilité envisagée, la cour d'appel a violé l'article 16 du code de procédure civile ; 2°/ que lorsque le juge fait application de l'article 688

A... en annulation de la cession ; Attendu que la société JMGC fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande alors, selon le moyen : 1°/ que, l'acquéreur de parts sociales commet une erreur sur la substance

que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1998) de l'avoir condamné à payer une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse au salarié, alors, selon le moyen, que commet

Bernard X..., 2°/ de Mme Colette Z..., épouse X..., demeurant tous deux N° 1 Lotissement "les Tilleuls", 14740 Saint-Manvieu Norrey, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Sanofi-Aventis a vendu un groupe d'immeubles après avoir fait réaliser par la société Manexi un diagnostic qui a révélé la présence d'amiante dans les bâtiments ; que la société civile immobilière Comète

l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que les associations sportives ayant pour mission d'organiser, de diriger et de contrôler l'activité de leurs membres au cours des compétitions

: Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET