CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 228 résultats pour « Clada »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149e

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Vu la requête aux fins de rectification d'erreur matérielle présentée par la compagnie d'assurances Axa France IARD le 24 janvier 2014 pour que le nom de son avocat plaidant, la SCP Armani-Clada-MAroselli

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100397

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Claas

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

698edb77cdc6046d472ba829

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SYNDICAT SECONDAIRE [B] [Z] C Représenté par son syndic, la SAS ALPHA GEST - [Adresse 1] assistée de Me Marie laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO N°

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4f78cdc6046d47174c14

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocats au barreau d’AJACCIO, La Société dénommée OPTICONSEIL, Société par actions simplifiée au capital de 38112, 25 Euros – immatriculée au RCS d’[Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd6

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

né le 18 Mai 1949 ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6285e0d76a1876057df5d288

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[A] [YJ] [Adresse 34] [Localité 4] Représenté par Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e2

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Julien Y... ... 20226 BELGODERE ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO SA MATMUT prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177f

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

20167 AFA assistée de Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, SARL BOULANGERIE GRANDVAL prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e9

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Julien Y... ... 20226 BELGODERE ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mutuelle MATMUT prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92629

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

née le 16 Octobre 1951 à SARTENE (20100) ... 20100 SARTENE assistée de Me CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Angélique Maria Noémie Y...

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5bf

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

D..., Cassen et Clara, puisque c'est lui qui proposait ces placements et qui encaissait les chèques en blanc; que, par ailleurs, Patrick E... et Patricia Z... ont eu l'occasion de réunir les démarcheurs

Source officielle
CC

civ1

6137268dcd580146774267cc

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

X... et Mme Y... se sont mariés le 26 juin 1993 sous le régime de la séparation de biens ; qu'un enfant Clara-Laeïla est née de cette union le 30 octobre 1994 ; que, sur requête en divorce pour faute,

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d06a1876057df5d256

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocate au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurance MACIF prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911dd

Appel

26 février 2014

26 février 2014

né le 29 Avril 1953 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Mme tajana B...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f27d61a5c2f4aa36640

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

les produits de la société CLARA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d3

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Léa Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f2

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Clada, avocat.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC001759010

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Manuel Clara Pinto, Maria Margarida Pereira Gorjão Clara, João Pedro Pereira Gorjão Clara, Maria Teresa Pereira Gorjão Clara Charters d’Azevedo, João Paulo Pereira Gorjão Clara, Guilherme José Veiga Clara

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00680

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Clara a conclu avec la société Leslie Leonor international (la société LLI) un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Z... née le 17 Juin 1944 ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle

Page 4 sur 162

← PrécédentSuivant →