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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e chambre
5fddbeac4dd9d264ebec8642
26 juillet 2018
26 juillet 2018
A... du 18 septembre : « Christine j'ai une carte comme la tienne et je me déplace 10 fois plus souvent que toi.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Christine
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00716_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le GAEC Duriez, représenté par Me Yann Borrel, a déposé le 24 mai 2022 un mémoire qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2007
23 octobre 2007
Christian TOULZA, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellesoc
61372455cd580146774149f1
23 juin 2004
23 juin 2004
Christian S..., demeurant ..., 24 / de M. Joël T..., demeurant ..., 25 / de M. Denis U..., demeurant Bray en Cinglais, 14190 Fontaine-le-Pin, 26 / de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00631_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions de la SARL Boralex Febvin-Palfart est rejeté.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions de la SARL Boralex Fontaine-lès-Boulans est rejeté.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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22 octobre 2013
22 octobre 2013
, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, entendu en son rapport, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2406562_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er juillet 2024 et le 4 juillet 2024, la commune de Féron, représentée par Me Borrel, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
26 juin 2006
L'HEUDE & L'HEUDE venant aux droits de la SCP L'HEUDE ET BOREL Ayant son siège 7, rue du Coq Saint-Marceau 45000 ORLEANS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Un incendie s'est déclaré dans les salles machines du navire Le Boreal le 18 novembre 2015 au large des [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae43
10 janvier 2008
10 janvier 2008
BOREALE S. C. P. A... DE L' ESTOURBEILLON QUEMENEUR Me C... Me D... Me Jean Paul E...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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10 décembre 2013
10 décembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616260318672d229b8816324
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL ARRET : - réputé contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellecomm
613723d4cd5801467740eb0c
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Corona, 69120 Vaux-en-Velin, 23 / de la société d'Exploitaion des Etablissements Roux Christian, société à responsabilité limitée, exploitant sous l'enseigne Enseignes Daro, dont le siège est ...,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162700a18eff35429d8650a
10 septembre 2013
10 septembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique REYGNER, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller
Source officielle16e chambre
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22 mai 2014
22 mai 2014
rendu le 25 Juin 2013 par le Juge de l'exécution de Versailles N° chambre : N° Section : N° RG : 12/08688 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline BORREL
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d962416523b9959ba06
1 octobre 2024
1 octobre 2024
dénommée SELARL [K] [Z] [N] Tous deux représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435, et par Maître Christophe VALERY, Membre du Cabinet VALERY-BOURREL
Source officielleChambre 02
69f34fefcdc6046d4715b5b0
7 avril 2026
7 avril 2026
Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405686_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Lombumé-Christian, substituant Me Vignola, représentant M. A... B....
Source officiellePage 4 sur 12