[X] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE S.A.S SHOJIN RYORI ET SUSHIS prise

ALIVESHOP LINGOSTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.A.S.U.

Gad Aiach et Michaël Chetrit | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases

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par Me GANDON, avocat substituant Me Gilles PEDRON de la SELARL AD LITEM AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Samuel CHEVRET

fille de le masturber a commis une atteinte sexuelle, par surprise, car elle ne savait pas qu'elle se livrait à un acte sexuel, et par contrainte, parce qu'elle ne pouvait qu'obéir au père qu'elle chérit

CASTEL PAINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Guillaume FABRICE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ

[R] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS STC [Adresse 4] [

MAGUEN C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Alain CHETRIT

. ; qu'au passage sur des « nids de poule » sur la route territoriale 20, route dite [...], Karine Y... était déséquilibrée et chutait sur la chaussée par la porte restée ouverte ; qu'entendu, le chauffeur

tenu du caractère étendu et agricole de la commune, elle est constituée principalement de lieux-dits et dès lors que le chemin faisant l'objet de la nouvelle dénomination se trouve sur le lieu-dit " Chetait

& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1105 APPELANTE C/ Madame [Y] [B] née le 06 février 1977 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Corine SERFATI-CHETRIT

[Y] de nationalité Française né le 05 Janvier 1975 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] [Localité 3]/FRANCE Représenté par Me Céline PIZZOLATO de la SCP SCP D'AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT

BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux Représentant : Me [H], avocat au barreau de TOULON Intimée Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT [Adresse 4] [Localité

BOIS ET CHIFFONS CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 20/06448 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAYU Ordonnance n° 2023/M136 S.C.I. 77 Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat