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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai oublié mon année de naissance, je n'ai pas de cerveau. Je suis ici de manière arbitraire. Oui je suis né à [Localité 2]. Je suis né le 31 mai 1999, mais je n'ai pas de pièce d'identité.

Source officielle

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CC

cr

61372571cd5801467741dc7e

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

. ; qu'il avait déjà vu René A... une ou deux fois dans la rue ; qu'il est exact que, suite à un malaise, il avait subi une opération de cerveau avec trépanation au cours de l'année 1988 et que depuis

Source officielle
CC

cr

6137264bcd580146774246f1

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

l'affichage de la décision ; "aux motifs que Elisand X..., ressortissant néerlandais qui est, selon ses dires, propriétaire en France depuis 1995 de différents biens immobiliers sur la commune de Ceret

Source officielle
CC

cr

ROUEN, en date du 18 juin 1998, qui, dans la procédure suiviec/Saïd A

61372601cd580146774223a3

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

d'accusation a entaché sa décision d'une contradiction de motifs ; " 3) alors que, selon le professeur B..., le décès de Nathalie Z... a été engendré par un arrêt cardiaque lui-même dû à l'engagement du cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2226260_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, la fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière, représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

662c9504b787c4000862f781

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

S'agissant plus précisément des expressions visées, il est admis par l'employeur qu'il a bien employé à une occasion l'expression cerveau ou cervelle de pigeon l'appliquant à M. [H].

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458750.20220602

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la procédure suivante : L'Institut du cerveau et de la moelle épinière, venant aux droits de l'Association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC), a demandé

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103101_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Cerviotti.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216294_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2022 et le 21 juin 2023, la fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière, représentée par la société d'avocats

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150985

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

conseil départemental des Pyrénées-Orientales à sa demande de communication du montant des subventions versées en 2012 et en 2013 au titre de l'organisation des manifestations « Féria » par les villes de Céret

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6866137a27f49a37ec714e46

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par déclaration du 3 [Date décès 17] 2023, l'Institut du cerveau et de la moelle épinière a interjeté appel de cette décision en ce qu'elle a dit que Mme [M] a consenti un legs à l'Institut du cerveau

Source officielle
CA

13e chambre

600061bbd6cb3075e505ca2c

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Le cabinet Cerutti a interjeté appel de cette décision le 24 mars 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616359d61416be03751aa40c

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

boutique située [Adresse 7], 48 costumes comportant la marque « lanifcio f.lli cerruti » signalés par des affichettes portant la mention « cerruti lanificio » et l'indication en escalier « cerruti »,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:126

CJUE

12 mars 1987

12 mars 1987

#Incumplimiento - "Ley de pureza" de la cerveza.#Asunto 178/84.

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe4d9

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement d'intérêt économique (GIE) Cevemi, dont le siège social est ... (

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03316_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

cadastrées section ZM n° situées route de l'Oratoire à Cervens.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201257

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

-Z..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société Cedeti, et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904349_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

, représentant la commune de Cervens.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031dfc580b9e1b37c98ae6b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La société Cervello a été placée en liquidation judiciaire le 6 octobre 2015.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0615DEC003506697

Admin. suprême

15 juin 1999

15 juin 1999

On avait observé qu’une abondante quantité de sang et de cervelle avait coulé de l’orifice de sortie de cette balle,   d’un diamètre de 4 cm, situé au milieu de l’occipital.

Source officielle