Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c415
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CHAUFFAGE-PLOMBERIE-CLIMATISATION-PISCINE (CPCP) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline PAYEN Me Romain CHERFILS Me Elie MUSACCHIA Décision
Source officielleChambre 3-3
680b1f9e4d571f883366927e
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIETE GENERALE SA CREDIT DU NORD SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Laure BARATHON Me Caroline PAYEN
Source officielleChambre 1-1
5fda4824acf6808f4d4f0620
3 septembre 2019
3 septembre 2019
PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant SA SOCIETE GENERALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES OPERATI ONS DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER - SOGEBAIL
Source officielleTrib. de Commerce
69b055c2cdc6046d472d8bae
29 janvier 2025
29 janvier 2025
JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : La SAS INGRAM MICRO RCS [Localité 1] METROPOLE 344 658 117 [Adresse 1] Comparution : représenté par Maître DRUESNE
Source officielleChambre procédure écrite
677d993fb032d83cfd3ebb55
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[O] [N] et Mme [X] [N] (M. et Mme [N]) ont acquis auprès de la société par actions simplifiées Dron car sélection (la société Dron car sélection) un véhicule d'occasion de marque Mercedes immatriculé 1
Source officielleHO-recours JLD
66b5b10f1eb0145eaea82f6a
8 août 2024
8 août 2024
[X] [F] né le 30 Novembre 1988 à [Localité 3] de nationalité Française régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné de personnels soignants, assisté de Me Caroline GREFFIER, avocat
Source officielleHO-recours JLD
66b5b10f1eb0145eaea82f6c
8 août 2024
8 août 2024
appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assisté de Mme Ellen DRÔNE
Source officielle8e Chambre B
5fde26ca46b738043c4b5ce0
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Nicolas MONTEIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me
Source officielleChambre 1-2
680b1da22c124f4fd8d67240
24 avril 2025
24 avril 2025
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Orane DIGONNET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante Société SACOGIVA représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451945.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il résulte de tout ce qui précède que le pourvoi de l'association de défense du Val de Dronne et de la Double et autres doit être rejeté. 12.
Source officielle1ère chambre
697358c7cdc6046d4768c3ed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[B] [Y] et Mme [G] [I] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline DEIXONNE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS Le 22 janvier 2026, Nous, Isabelle Defarge, présidente
Source officielle18e Chambre
60321c8819d54a53f9ada650
13 avril 2018
13 avril 2018
7OVF [R] [Z] C/ SA BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) Grosse délivrée le : à : Me Dominique IMBERT-REBOUL, avocat au barreau de TOULON Nicolas DRUJON
Source officielleChambre 1-2
627df6ee0d41e0057d43e12b
12 mai 2022
12 mai 2022
GRIMAUD [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique DEMICHELIS Me Gaëtan LE MERLUS Me Caroline DE FORESTA Me Nathalie CENAC Me Nicolas AUTRAN Décision déférée
Source officielle1ère Chambre civile
678045a29c3ba90f51dc879f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 2] représentée par Me Hervé KUONY, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 76 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [Y] [W] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Caroline
Source officielleChambre 1-9
64a7af693bcaf505db696348
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CENTRE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE- EST Public TRESOR PUBLIC POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MERGER Me Caroline
Source officielleChambre 1-2
66878c9105d6f7f678d48df2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTE SEM SACOGIVA dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame
Source officielleChambre 1-9
680b1daf2c124f4fd8d672f0
24 avril 2025
24 avril 2025
BTSG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hedi SAHRAOUI Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de
Source officielleChambre 3-3
680b1f924d571f8833669208
24 avril 2025
24 avril 2025
FIDUCIAL INFORMARTIQUE Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Caroline PAYEN Me Muriel OUDIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 3-3
6364ba2ee405357f749ea508
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Rôle N° RG 19/16296 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBUL [V] [S] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Caroline
Source officielle17e Chambre B
6035a3655a56ad080fa8fa0b
24 mars 2016
24 mars 2016
) [N] [Q] C/ Association SPORTING TOULON VAR SA SPORTING TOULON VAR Grosse délivrée le : à : Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Eric DRAGONE
Source officiellePage 4 sur 8