593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale : "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la requête en contestation de l'ordonnance de remise de cartons

non-lieu à suivre du chef d'escroquerie ; "aux motifs que l'examen de la procédure fait apparaître que le contrat présenté au notaire ne comportait pas sa signature originale, mais une réplique carbonée

demeurant ensemble ..., 68°/ de la société Le Bet SERACO, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 69°/ de la société d'assurances UAP, société anonyme, assureur de la société CARONI

SOCIETE COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE HERMES, - LA SOCIETE PARFUMS NINA RICCI, - LA SOCIETE VAN CLEEF ARPELS, - LA SOCIETE OMNIUM DE LA PARFUMERIE DE LUXE, 2 - LA SOCIETE PARFUMS CARON

Y... contre la société Cartonneries de Gravelines, sans qu'ait été constatée une interpellation de M. Y... à l'encontre de la société X...

Lloyd's de Londres, société par actions simplifiée, contre l'arrêt rendu le 7 avril 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Carbone

Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Sogea Caroni et à Me Carbonnier, avocat de la communauté

27 octobre 1987 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 9 février 1990) de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités, alors que, selon le moyen, d'une part, la perte d'un carton

en omettant de ménager un orifice d'aération à proximité du sol, la cour d'appel a énoncé, pour exclure la responsabilité du prévenu, que la présence d'un tel orifice eût été inefficace, l'oxyde de carbone

en dehors des périodes autorisées ; "aux motifs que les prévenus sont poursuivis pour avoir organisé une opération de soldes, dite "journées privilèges", matérialisée par l'envoi de très nombreux cartons

VARDE et de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE BISCUITERIE CARON

rapports d'expertise, ils avaient souligné dans leurs conclusions d'appel que la commune de La Réole avait mis à la disposition de leur fils un chauffe-eau défectueux dégageant des émanations d'oxyde de carbone

Z..., syndic au règlement judiciaire de la société Caroni, demeurant ...

Y..., carrossier, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 29 février 2000) de l'avoir déclaré entièrement responsable des dommages présentés par le fourgon accidenté que la société Varta lui

et la société civile immobilière de droit français Ruby Connexion ; que cette somme de 15 millions de US$ est susceptible de constituer une partie du produit de l'infraction d'escroquerie à la taxe carbone

Christian X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° J 99-19.011 formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) de Carbon-Massiera-Champagne, 2 / les Mutuelles

[D] [S], de Me Haas, avocat de la société Bauland Carboni Martinez et associés, ès qualités, et l'avis de M.

articles 147, 150, 151, 163 du Code pénal b et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "aux motifs que les exemplaires de l'ordre de travaux établi sur les liasses carbonées