X..., dont la voiture venait de "caler" dans un carrefour, tentait de la faire repartir, sa jambe gauche se trouvant à l'extérieur, lorsque son véhicule a été heurté par celui de M.

prévenus ont déclaré : " nous avions l'intention de rentrer au port de Basse-Terre pour la clearance, nous étions attendus par notre famille ainsi que la dame du shipchandler pour l'achat de pompes de cale

des cuisses ; que, répondant à une question, celui-ci lui avait confié que son père tirait très fort sur son sexe et "bouffait son zizi avec les dents" ; qu'elle ajoutait que l'enfant, qui paraissait calme

sérieuse, alors, selon le moyen, que le fait pour un cadre supérieur assumant la direction administrative de l'ensemble de l'établissement de prendre dix jours de congés pour récupération dans le but de calmer

, c'est dans ce contexte de tension et de troubles incessants provoqués notamment par les membres de la famille X..., que Jean-François Y... est intervenu pour, dans un premier temps, tenter de les calmer

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Iveco-Unic, dont le siège est ..., En présence : 1 / de la Compagnie pour l'assurance et la location (CAL

Le tribunal a notamment, considéré : - aucun manquement à l'obligation d'information précontractuellle, de la part de la SAS CALA MIGHTY SOUD n'était démontré ; - la SAS CALA MIGHTY SOUD ne démontrait

Medi Call, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [S] et de MM.

simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Vignerons de Saint-Pons-la-Calm

décision au regard des pièces du dossier et des éléments de preuve qui leur sont soumis ; que l'ordonnance entreprise avait relevé qu'actuellement, soit un an et demi après les faits poursuivis, un calme

décision au regard des pièces du dossier et des éléments de preuve qui leur sont soumis ; que l'ordonnance entreprise avait relevé qu'actuellement, soit un an et demi après les faits poursuivis, un calme

mari de la victime, avait admis n'avoir assisté à aucune violence de la part des employées sur son épouse ; que Jacqueline E... avait seulement admis avoir retenu Amélia D... par les poignets pour la calmer

qui, par injection d'un analgésique, le Fentanyl, et d'un anxiolitique, le Valium, a pour objet de provoquer chez le patient la privation partielle de la faculté de se sentir, en générant un état de calme

Yves et Arnaud Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Caisse d'assurance-accidents agricole de la Moselle (CAAAM), de Me Vincent, avocat de M.

anciennement dénommée Indiana Sébastopol, a formé le pourvoi n° A 24-10.745 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5 - chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Cam

cause immédiate de l'accident est due à l'apparition soudaine d'une tension de 220 volts sur la potence support de la nacelle ; que cette tension n'aurait pas entraîné de conséquences mortelles si les cales

, R.422-5 du Code de l'urbanisme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de construction d'une cale

retirer la menotte par laquelle il était maintenu sur une chaise et avoir été insulté par celui-ci ; que le commandant de police X..., qui est intervenu, mentionne l'avoir " raisonné " et qu'il s'est " calmé

aucune de ses branches ; Sur le quatrième moyen : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir fixer la valeur d'un immeuble situé à Cales