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577 résultats pour « CORNET Me GROSSO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6033d651ca1512882779e01b

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

APPELANTE Madame [R] [N] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1]' de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL CORNET - LE BRUN

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

690902f374f11989f34d114a

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

69d959e0cdc6046d47cf50df

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Monsieur LAKHDARI, Vice-président JCP Greffier : Madame FEDJAKH, Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 GROSSE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

66964110f5112d8edd057766

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67cf3e4bb569ccabeb8e2ee0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Mars 2025 Président : Madame MANACH, Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 13 Janvier 2025 GROSSE : Le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd8944a

Appel

2 août 2007

2 août 2007

L'absence d'amélioration a nécessité des greffes de la cornée qui ont été pratiquées dans une clinique bordelaise en juillet 2003 et juin 2004.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8330bd4f0c3f6b1e63

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 15 Juillet 2024 Président : Madame DEPRE, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le : 10 Juin 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd56f31ecb9d9326d004

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

En l'espèce, préalablement à la conclusion de la vente du véhicule Corvette le 9 mars 2021, de nombreux échanges sont intervenus à compter du 28 janvier entre [Y] [N] et [R] [G].

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac5cb8dca058e3e7d78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

N° RG 21/00390 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H5SA CG JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 03 décembre 2020 RG :1120000085 [X] [S] C/ [H] [Z] [N] Grosse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DÉBATS : à l'audience tenue le 10 mars 2022, ont été entendus : - Mme Nicole COCHET, en son rapport - Mme [B] [Y], - Me Martial JEAN, - Me Laurent CARUSO, - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e611

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 12 MAI 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 3 pages)

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69cee91ecdc6046d47e9a1f1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[Adresse 1], pris en son syndic la SASU CITYA SABL IMMO C/ Madame [I] [Y] [J] [T] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie :

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69ceeba8cdc6046d47e9d8a9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], pris en son syndic la SARL CITYA ESTUBLIER C/ Madame [E] [T] JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c672b5e5e648cb25bf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 1], représenté par son syndic en xercice, le Cabinet GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET

Source officielle
TJ

0P11 Aud. civile prox 2

67eed446b848dd6814c5ed29

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c42200a00405eb741f2bf

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P13 Aud. civile prox 4

6877f26ffd93c2d1757f7062

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 08 Juillet 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 29 Avril 2025 GROSSE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6037154c30e803af9e605667

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRET DU 12 JUIN 2015 (n° 2015-164, 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937c0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 4 pages)

Source officielle
TJ

Ventes

670575ab1296b51ba2b1c50c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

. : N° RG 23/00047 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YCZ3 Le Grosse et copie à : la SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 la SELARL C3LEX Copie Huissier S.C.P. [M] - [W] - [T] [Localité 4] ENTRE S.A.

Source officielle

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