qui s'est déroulé à l'extérieur de la salle ; que tout au plus ce témoin pourrait attester des consommations absorbées par les uns et les autres; qu'il en est de même de Manuel B..., qui tenait la buvette

A l’occasion des opérations du commissaire de justice, un ordinateur portable ASUS, deux télévisions, une table basse, un canapé en cuir, un buffet et une imprimante ont été saisis.

septembre 1988 un permis de construire en vue d'aménager un terrain de golf ; qu'au cours de la réalisation de ce projet les prescriptions du permis de construire relatifs aux travaux sur le ru du Buzet

sont accrus depuis cette date ; que le témoin Yvan B... n'a pas déclaré "avoir rencontré Tania X... avec son beau-frère et sa cousine" (laquelle aurait les cheveux noirs), mais l'avoir aperçue à la buvette

lieux ou des ouvrages, dans le délai d'un an assorti d'une astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai, a jugé que la remise en état devait porter sur le site 1A du rapport de l'expert Buet

personne de Serge X... qui était associé de la Sarl ; que le jour du contrôle des douanes, le 21 septembre 2000, Serge X... retirait deux vignettes fiscales pour deux appareils automatiques installés au buffet

; que si ces locaux sont situés dans le même immeuble que le théâtre municipal et si la société dispose de communications internes permettant de fournir les prestations qu'elle décide d'assurer au buffet

par le directeur départemental de la protection des populations du Loiret à sa demande de communication "du résultat des enquêtes clôturées, rapports etc.", concernant la pizzéria X, le restaurant buffet-wok

Z... une somme de 10 000 francs ; "aux motifs qu'"ils (époux Z...) étaient pris à partie par Roger X..., propriétaire des lieux, lequel leur demandait s'ils s'étaient arrêtés pour consommer à la buvette

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, - et les conclusions de M. Mas, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

, à partir de 1960, Moïse X... de Saint-Louis avait été "responsable de l'atelier menuiserie-caisserie" dans lequel étaient découpés, à raison de 20 heures sur 160 heures par mois, des éléments de busettes

- le remplacement des busettes de drainage Il n’est pas contesté que plusieurs caches plastiques sont manquants sur les évents des menuiseries des locaux de la SCI FUN HOUSE.

L'EXPLOITATION D'UNE BUVETTE ET D'UN RESTAURANT ETABLIS DANS CE PARC, ONT DEFINITIVEMENT PRIS FIN A LA DATE DU 31 MARS 1970 ; QU'AINSI, M. X...

apparaître que du matériel hi-fi avait été approprié par le père et se trouvait non seulement dans la chambre du fils mais dans celle des filles, dans la salle de séjour, la salle à manger et encore dans un buffet

Y..., titulaire d'une concession de la ville pour l'exploitation de la buvette de la maison des sports, a dû interrompre cette exploitation de juillet 1979 à juillet 1981 ; que, par le jugement en date

Le 2 mai 2022 la SARL Impérial Buffet a relevé appel du jugement.

GRANDS BUFFETS doit assumer seule la prise de risques et les conséquences des désordres survenus, Débouter la société LES GRANDS BUFFETS de toute demande formée sur le fondement des articles 1792 et

Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.