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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
64acf39e03c09105db6c0453
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle fait état de trois désordres affectant : - le fonctionnement du chauffage, - la distribution d'eau froide, - l'évacuation des eaux usées.
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef88d
9 mars 1989
9 mars 1989
Bruno M..., de Mme Geneviève M... épouse Chausse, de M. Jean-Claude M..., de M. Bruno V..., de M. Robert N..., de M. Claude N..., de Mme Annie E... épouse XW..., de M. Jean-Marie T..., de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e810cdc6046d47c2c351
8 avril 2026
8 avril 2026
[Q] [M] L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026 à laquelle siégeait Madame Claudine VESIN, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assistée de Me Bruno GAILLARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ccf9d8cdc6046d47b92241
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe
Source officiellesoc
61372195cd580146773f4fc6
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Chazelet, Lesire, Lesage, conseillers, Mme Chaussade, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1900575_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
relatif à la remise en état des matériels et équipements des installations secondaires de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles de son patrimoine ; 2°) de mettre à la charge de l'office
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92229
2 avril 2015
2 avril 2015
AXA FRANCE IARD Poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité en son siège social 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Bruno
Source officiellesoc
6137226bcd580146773fccc7
8 février 1995
8 février 1995
Z... et Chaussures 118, les conclusions de M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09cdfcdc6046d476d727a
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD assistés de maître Marc BINNIE, greffier associé, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu compte au
Source officielle6ème chambre
DTA_1907792_20220808
8 août 2022
8 août 2022
chauffage et de fourniture d'eau chaude mis à la charge des occupants comprennent, en plus des frais fixes, le coût des quantités de chaleur calculées comme il est dit ci-dessus () ". 6.
Source officielleciv3
61372187cd580146773f482e
3 juillet 1991
3 juillet 1991
K..., P..., L... de la Brunerie, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
13 mars 2018
société, dissoute et radiée, Madame Emmanuelle Z... a par acte du 7 avril 2017 fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de LA ROCHELLE Monsieur Philippe X... et Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa07
13 juillet 2012
13 juillet 2012
APPELANT Ayant pour postulant la SCP LEROUX BRUNO & CAROLINE, avocats au barreau de BESANCON et pour plaidant Me Pascal B..., avocat au barreau de VESOUL ET : Monsieur Maxime Y..., de nationalité
Source officielle8ème chambre
DTA_2007375_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
L'office public de l'habitat (OPH) de Montereau-Fault-Yonne a passé un marché d'entretien et d'exploitation de ses installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire, pour les immeubles de son patrimoine
Source officielle8ème chambre
DTA_1903802_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
L'office public de l'habitat (OPH) de Montereau-Fault-Yonne a passé un marché d'entretien et d'exploitation de ses installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire, pour les immeubles de son patrimoine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feca
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Bruno X...
Source officiellecr
éesc/Brigitte Y
61372531cd5801467741bb95
26 septembre 1989
26 septembre 1989
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1988, qui, dans des poursuites exercées contre Brigitte Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91354
25 mars 2014
25 mars 2014
Société IROISE PROMOTION SARL Société SOBRETEC Société ALLIANZ IARD Société APAVE Société CRUDELI Société CELTIC CHAUFFAGE Société TECH'MAP SARL Société ARMOR INGENIERIES M. Marc B...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9921
18 avril 2024
18 avril 2024
[T] [K], exerçant sous l'enseigne Etablissements [K] chauffage, un contrat de fourniture et d'installation d'un poêle mixte dans son logement, au prix de 11 500 euros.
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
03055 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L55V C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CHAVAL-AVOCAT la SELARL BRUN
Source officiellePage 4 sur 28