Raymond X..., demeurant "Kaibu Borda" à Saint-Palais, Beyrie-sur-Joyeuse (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 1995, où étaient présents : M.

pas tout mis en oeuvre pour éviter la collision au vu du comportement incontrôlable de la jument, en persistant à monter à proximité de ses clients un animal dont il ne pouvait ignorer qu'il était borgne

Arturo X..., 2 ) Mme Assunta A..., épouse X..., demeurant ensemble à Borgo Revinco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Bastia (N 114 chambre sociale), au profit

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-7 N° RG 25/03161 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORAE Ordonnance n° 2026/M77 Monsieur [P] [O] (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Le 23 octobre 2003, la société civile professionnelle d'avocats [BU], Borgia, [BU] Morlon et associés (la SCP), représentée par M.

. : N° RG 25/00144 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTEK ARRÊT N° du : 21 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : la SCP LACOURT ET ASSOCIES Me Agnès LE BORGNE

[T] [B] et/ou la SCP [B] BORGIA MORLON & Associés d'autre part.

Non comparante, non représentée ET : Maître [V] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Défenderesse à la contestation représentée à l'audience du 13 février 2025 par Me BORDAS Non

[P] ET ASSOCIES (liquid. jud. de Mr [O]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats

GENERALI IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Delphine BORGNE de l’AARPI JUDISIS AVOCATS, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 7, Me Sylvie TRAN THANG, avocat

du juge d'instruction en date du 17 juin 2005 ; "aux motifs que la lettre recommandée aux fins de notification de la fin de l'instruction a été adressée le 28 février 2005 à la maison d'arrêt de Borgo

Roger Z..., demeurant tous deux Maison "Borda", 64210 Bidart, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1°/ de M. Hubert B...

des délits visés à la prévention ; qu'il a largement profité de la redistribution des fonds illicitement acquis en participant avec Antonio B... et d'autres à de nombreux voyages d'agrément (Mexique, Bora

En ce qui concerne les relations entre Monsieur et Madame Y...et la SARL BORDA ; Par l'effet du marché de travaux privés conclu le 30 juillet 2000, la SARL BORDA a contracté à l'égard de Monsieur et

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06265 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 03 mars 2009 RG : 06/ 09259 ch no3 SAS SATEC CASSOU BORDAS

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé qu'il incombait à la société Bordas, si elle

Par un arrêté du 30 mars 2026, le maire de la commune de Borgo a ordonné la fermeture au public de la tribune principale du stade Paul Natali à l’occasion du match opposant le FC Borgo à l’AC Ajaccio (