CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 444 résultats pour « Boistard »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031132228

finances publiques

12 octobre 2012

12 octobre 2012

Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Augustin Boismard - Brionne (Eure). n° 2012-014.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

68199b3145063c42e3253820

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La société Boussard sera condamnée à lui payer cette somme.

Source officielle
CC

soc

613722dbcd580146774025e9

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Z..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Boisard, demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC service AGS, dont le siège est 17040 La Rochelle Cedex, défendeurs à la cassation

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96ea9d5adc2606284b8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

en date du 3 décembre 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Dire et juger la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable et

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e3800

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88bba3ea43407b9fbce32

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DB3Z-W-B7J-G7ZH NAC : 78A JUGEMENT PORTANT DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE DE VENTE AMIABLE 09 octobre 2025 DEMANDERESSE BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Henri BOITARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661963ea1b7735881a7a2683

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE DE VENTE AMIABLE 11 avril 2024 DEMANDERESSE SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Henri BOITARD

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2118429_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 2019 ; 2°) d'annuler les arrêtés de nomination de Mmes A C, Nathalie Salette, Zara Akkar, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise Boitard

Source officielle
CC

civ1

613720f9cd580146773eff0d

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'Hoirie BOUSSARD, représentée par Mme Colette BOUSSARD, épouse GOALARD

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96fa9d5adc2606284cf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : M. [G] [R] a régularisé, par acte sous signature privée du 1er août 2023, une reconnaissance de dettes à M. [J] [X] à hauteur de la somme de 32.700 euros.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c67ca9bf2637903087d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

1265 2780 2768 3170 Maître [V] BENOIST La Rue - 36800 NURET LE FERRON représenté par Me Philippe BOUGEROL-RAMPAL, avocat plaidant, SCP AVELIA du barreau de POITIERS en présence de Me Fabien BOISGARD

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b688

Cassation

26 mars 1973

26 mars 1973

ARTICLES DE COUTELLERIE QU'ELLE FABRIQUE EN FRANCE, A FAIT ASSIGNER, DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND, FONTENILLE, FABRICANT DE COUTELLERIE A LA MONNERIE-LE-MONTEL, AINSI QUE BOITARD

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637491ed40f124dcd10300ba

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUERANT CONTRE : Monsieur [B] [L] [D] [S] [U] chez Madame [U] [Adresse 2] [Adresse

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407457

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Louis, Cécile A..., demeurant Boissard près de l'Ecole Desvarieux, 97139 Abymes, 10 / C...

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e951f13ea43407b9106ffb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BOIZARD - C.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e59099cdc6046d47da592c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PC : 2024J328 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL [Localité 1] - HOTEL LE BOISNIARD

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76a72b7e1b6bf1e37f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. A l'audience publique du 03 Juin 2025, le Président ayant informé les parties que la décision serait rendue par mise à disposition le 01 Juillet 2025.

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e970a9d5adc2606284dc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616343fa88dc29ccde27f1cc

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

EDERY, avocat au barreau de PARIS, toque : E0260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD

Source officielle

Page 4 sur 323

← PrécédentSuivant →