; la société MA PEAU CHERIE n'a jamais été alertée du problème de capillarité de l'huile vers le bouchon ; les propositions alternatives de la société POLE COSMETIQUE (changement de forme du bouchon et

de reproduction par équivalence dès lors que la fonction de collage et d'étanchéité à l'eau d'un bouchon de fermeture de corps creux n'est pas nouvelle et que le bouchon saisi ne possède pas d'élément

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1165 et 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X..., exploitants viticoles, ont acheté à la société Bouchons

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [F] [I] veuve [C], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [B] [K], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot

des bouchons à l'extraction ne faisait que diminuer au fil du temps.

et fabricant des produits en question, a engagé sa responsabilité contractuelle de droit commun à l'égard de la société ISS, en tant que chargée du "bouchonnage", en raison de défaut du serrage du bouchon

QUI ASSISTAIT A CETTE DEMONSTRATION FUT BLESSE PAR LA PROJECTION D'UN BOUCHON METALLIQUE EQUIPANT L'APPAREIL, ARRACHE SOUS L'EFFET DE LA PRESSION ; QU'IL A ASSIGNE EN REPARATION LA SOCIETE CRISTAL

commandes, dont les agents des douanes avaient trouvé trace, même si plusieurs d'entre elles portaient en marge la mention " OK " ; qu'il ne pouvait cependant expliquer ce qu'étaient devenus plus de 6 000 bouchons

La SARL Le Petit Bouchon, qui exploite un restaurant-bar à Yzeure (Allier) et dont M.

l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 janvier 2007, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Bouachon-Sefivin

D... dirigeant de la société Php à ses collaborateurs nous apprend que c'est à Cofatech qu'ont été facturés les bouchons et embases de ce projet à hauteur de plus de 127 000 unités de bouchons et d'embases

de bouchons commercialisés un coefficient de marge brut déterminé pour chaque type de bouchons à partir du rapprochement, portant sur 2 717 prix et effectué conjointement et contradictoirement avec les

LE CHANTOUX TY BOUCHON dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Cédric BERNE DE LA CALLE de la SELARL SELARL SYNALLAGMA, avocat au barreau de VANNES Défenderesse

CASSATION Le premier président __ ORDONNANCE Paris, le 4 décembre 2024 N/réf à rappeler : Ord n° 31884 Pourvoi N° : D 24-21.949 Demanderesse : 1/ Smart RX SAS Représenté par : Cabinet Briard, Bonichot

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.409, substituée par Me Elisa GUEILHERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129, SCP JEAN-PAUL GAUTHIER CAROLINE DEYRIS & OLIVIER BONNICHON

Par suite, la société Bouchonnerie Capsulerie Usines J.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (NANCY, 7 MARS 1969), D'AVOIR DONNE MAINLEVEE DE L'OPPOSITION FORMEE PAR BOUCHON SUR LE PRIX DE VENTE DU FONDS

Par un mémoire, enregistré le 27 juin 2025, la société nouvelle des Bouchons Trescases a déclaré se désister de sa requête.