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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MERCREDI
69d8c6bdcdc6046d47c03245
1 avril 2026
1 avril 2026
[K] SARL N°PCL : 2024J01162 N° RG : 2025L03109 DÉBITEUR : SARL [Localité 1] [K] RCS [Localité 2] 834 046 146 - 2017 B 6305 Siège social : [Adresse 1], Comparaissant par son dirigeant, Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT BOSCH FRANCE 32 avenue Michelet 93400 SAINT OUEN RCS no572067684 représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4f676b73dd81b9703a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LES VERNELLES, société civile immobilière représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 444 046 007 00019 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c905
11 septembre 2008
11 septembre 2008
jugement rendu le 10 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG no 04/03312 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par Me Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2300161_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
accompagnent, ils appellent le 115 en vain tous les jours depuis près de dix mois ; - il est porté une atteinte grave et manifestement illégale au droit d'asile constitutionnellement garanti : les deux benjamins
Source officielle1ère Chambre
61631f498007cf6451ddcc61
25 octobre 2011
25 octobre 2011
SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES DU VILLAGE [Adresse 6] prise en la personne de son syndic l'EURL AGENCE VETIER [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Benjamin
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb683
17 janvier 2023
17 janvier 2023
RCS de MONTPELLIER sous le n° 351 277 314, dont le siège est sis [Adresse 2], représenté par son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Albane ROZIERE-BERNARD de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163f653c5e1c13d83dae350
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Janvier 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 05/14267 APPELANT Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-Yvonne BENJAMIN
Source officielleChambre 4-4
63d37965d1bc2605de4b45b5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MARKETING ET STRATEGIE (GMS) C/ [C] [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : 26 JANVIER 2023 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
680b1db22c124f4fd8d67310
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3ème chambre
65b36dce8c0355000835f789
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représenté par Me Angèle MAZARIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Paul TROUETTE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5d7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603331bf542319a2bbea0066
8 septembre 2017
8 septembre 2017
LYON du 29 Juin 2015 RG : F 13/01878 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 SEPTEMBRE 2017 APPELANTE : SA SPEEDY FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4b1
26 mai 2017
26 mai 2017
SOCIALE B ARRÊT DU 26 MAI 2017 APPELANTE : [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Comparante en personne, assistée de Me Claude Benjamin
Source officiellePEC sociétés civiles
686c1137dd7001754d61bcb0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
avocat au barreau d’ORLEANS, avocat plaidant DÉFENDEURS L’association CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE POUR LA DÉMOCRATIE 142, rue de Rivoli 75001 PARIS Monsieur [O] [V] 89, boulevard Brune 53000 LAVAL
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5bc8cf4e7f1c37e1cb7b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANÇAISE DE FOOTBALL (FFF), agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 4 sur 5