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1 373 résultats pour « Aziria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961444bcdc6046d47c4f64f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AZURIAL S.C.P.

Source officielle

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03416_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Il résulte de l'instruction que la société Azurea Services n'a ni reçu mandat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10260

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 AVRIL 2023 La société Azurial

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66fe357591b69e88a370fe51

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[X] de sa demande de condamnation de la société Azurial propreté à ce titre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9174f

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Pôle Emploi demande à la Cour de condamner la société AZURIAL à payer les sommes de 2 813, 64 ¿ de remboursement d'indemnité de chômage et 500 ¿ pour frais irrépétibles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2101358_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 mars 2021 et le 10 juin 2021, la société civile immobilière (SCI) Azurmar, agissant par ses cogérantes en exercice, représentée

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:502439.20250423

Admin. suprême

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Ambulances Azurea a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:460626.20221103

Admin. suprême

3 novembre 2022

3 novembre 2022

lesquelles la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, après avoir retiré ses décisions implicites rejetant le recours hiérarchique de la société BCBG Max Azria

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10200

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MAI 2026 1°/ La société AEC, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Azurial

Source officielle
CC

civ3

6137250bcd5801467741a855

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

société Axa France et à la société Axa France de ce qu'elle a pris acte de ce désistement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2006), que la société civile immobilière Via Azzura

Source officielle
CA

2ème chambre

69e3112ecdc6046d47a74da6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[F] [I] SCCV AZUREA Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me PIEDAGNEL 1 ccc à la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2513228_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d136d1e4f05d4f67b8b

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

AZURIAL (ENET 60) BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01529 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a13534

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [N] a été embauché par la société à responsabilité limitée Azurea Services, en qualité d'ouvrier.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a13536

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[N] [I] a été embauché par la société à responsabilité limitée Azurea Services, en qualité d'ouvrier.

Source officielle
CC

soc

61372154cd580146773f2de4

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

X..., qui, "outre qu'il indique avoir été souvent invité et avoir bénéficié parfois de repas gratuits sur le chantier d'Al Azizia, a pu aussi, comme il l'affirme, prendre des repas moins onéreux en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512513_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., représenté par Me Aziria, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier des Quatre Villes a rejeté son recours gracieux formé à l’encontre du compte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3eddacdc6046d47ba4a5b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2025F01931 - 2529600004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/10/2025 JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Chambre du conseil (Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2025RJ365 La SAS AZURA

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005773_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Azria ; -le rapport d'expertise du Pr.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100776

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

X... de nationalité française alors, selon le moyen : 1°/ qu'ainsi qu'elle l'avait relevé dans l'arrêt rendu le même jour pour la mère de l'intéressé, l'acte qui constate le mariage de Mme Aziza A...

Source officielle