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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6961444bcdc6046d47c4f64f
8 janvier 2026
AZURIAL S.C.P.
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2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03416_20220331
31 mars 2022
Il résulte de l'instruction que la société Azurea Services n'a ni reçu mandat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10260
5 avril 2023
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 AVRIL 2023 La société Azurial
Pôle 6 - Chambre 9
66fe357591b69e88a370fe51
2 octobre 2024
[X] de sa demande de condamnation de la société Azurial propreté à ce titre.
Cour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9174f
10 juin 2014
Pôle Emploi demande à la Cour de condamner la société AZURIAL à payer les sommes de 2 813, 64 ¿ de remboursement d'indemnité de chômage et 500 ¿ pour frais irrépétibles.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2101358_20230720
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 mars 2021 et le 10 juin 2021, la société civile immobilière (SCI) Azurmar, agissant par ses cogérantes en exercice, représentée
1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:502439.20250423
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Ambulances Azurea a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:460626.20221103
3 novembre 2022
lesquelles la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, après avoir retiré ses décisions implicites rejetant le recours hiérarchique de la société BCBG Max Azria
comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10200
20 mai 2026
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MAI 2026 1°/ La société AEC, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Azurial
civ3
6137250bcd5801467741a855
26 septembre 2007
société Axa France et à la société Axa France de ce qu'elle a pris acte de ce désistement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2006), que la société civile immobilière Via Azzura
2ème chambre
69e3112ecdc6046d47a74da6
16 avril 2026
[F] [I] SCCV AZUREA Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me PIEDAGNEL 1 ccc à la S.E.L.A.R.L.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513228_20250729
29 juillet 2025
A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8b
13 mai 2022
AZURIAL (ENET 60) BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01529 - N° Portalis
Chambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a13534
12 janvier 2023
[W] [N] a été embauché par la société à responsabilité limitée Azurea Services, en qualité d'ouvrier.
63c104ffbf9fd47c90a13536
[N] [I] a été embauché par la société à responsabilité limitée Azurea Services, en qualité d'ouvrier.
61372154cd580146773f2de4
18 octobre 1990
X..., qui, "outre qu'il indique avoir été souvent invité et avoir bénéficié parfois de repas gratuits sur le chantier d'Al Azizia, a pu aussi, comme il l'affirme, prendre des repas moins onéreux en
ORTA_2512513_20251014
14 octobre 2025
B..., représenté par Me Aziria, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier des Quatre Villes a rejeté son recours gracieux formé à l’encontre du compte
Trib. de Commerce
69e3eddacdc6046d47ba4a5b
23 octobre 2025
2025F01931 - 2529600004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/10/2025 JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Chambre du conseil (Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2025RJ365 La SAS AZURA
2ème Chambre
DTA_2005773_20231130
30 novembre 2023
Azria ; -le rapport d'expertise du Pr.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100776
6 juillet 2011
X... de nationalité française alors, selon le moyen : 1°/ qu'ainsi qu'elle l'avait relevé dans l'arrêt rendu le même jour pour la mère de l'intéressé, l'acte qui constate le mariage de Mme Aziza A...