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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
69d09f5fcdc6046d4710c31f
2 avril 2026
2 avril 2026
OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel
Source officiellecr
61372503cd5801467741a3ee
1 juin 1999
1 juin 1999
de tir de Maurice X..., à 57 mètres en amont du noyer, l'impact du tir étant mesuré sur l'arbre à 1,20 mètre du sol ; que les investigations diligentées auprès d'un armurier permettaient d'établir que
Source officielleTrib. de Commerce
69e34550cdc6046d47aae90d
7 avril 2026
7 avril 2026
Président : Monsieur Thibaut REGENTJuges : Madame Véronique MOSIEK et Monsieur Clotaire DUMETZ Assistés lors des débats par Monsieur Yann CHAUFFOUR, commis-greffier et lors du prononcé par Maître Axelle
Source officielle1ère chambre civile B
603642e4d65aa1a4a3532a6f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b16b85edc07d3453f4
2 avril 2025
2 avril 2025
[F] et [H], a été désigné en qualité de co-administrateurs de la société Axell Wireless Limited. Ce cabinet a indiqué à M.
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92377
9 janvier 2025
9 janvier 2025
° N° RG 25/00086 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEIY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h00 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00026
7 janvier 2014
7 janvier 2014
principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2012), qu'en 1998, la société Tegelog, devenue la société Teamnet, a confié à la société Bull la distribution de ses progiciels de la gamme Axel
Source officielleCour d'Appel
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12 mai 2016
12 mai 2016
C/ Philippe X..., SCP PONROY AXEL es qualité de Mandataire liquidateur de Mr X... Philippe.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd2
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-210
21 mai 2025
21 mai 2025
1 Avis n° 2025-210 du 19 mai 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Axel Busque LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2201395_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Ils soutiennent que : - la décision contestée est à l'origine d'une situation d'urgence dès lors qu'Axelle doit intégrer un établissement scolaire à la rentrée de septembre 2022, alors même que cette
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007982221
4 juin 1999
4 juin 1999
Axel Y..., demeurant X...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Hannoverc/Allemagne
ECLI:CEDH:001-187798
26 octobre 2018
26 octobre 2018
appartenait à une organisation terroriste appelée FETÖ/PDY (« Organisation terroriste güleniste / Structure d’État parallèle ») et qu’il entreprenait des actes illégaux pour le compte de cette organisation auprès
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecce
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
Source officiellecr
613725e1cd580146774213b0
2 mai 2001
2 mai 2001
peine de quinze jours d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à verser une indemnité provisionnelle de 6 000 francs à la victime, et en conséquence, sur l'action civile a dit que l'assureur (la MACIF) auprès
Source officielle6ème Chambre
679157dfd4c7e89d7fe2d5fe
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LP »,Le 22 novembre 2016 : 20.000 euros, intitulé « VIR SEPA PRO AXEL LP »Le 23 novembre 2016 : 20.000 euros, intitulé « VIR SEPA PRO AXEL LP »Le 23 novembre 2016 : 15.000 euros, intitulé « VIR SEPA SEQUIBAN
Source officielleTrib. de Commerce
69df621dcdc6046d474efba4
14 avril 2026
14 avril 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdaa08cdc6046d47073db9
7 mai 2026
7 mai 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.
Source officielleChambre des Rétentions
67777dad37d114ca7b851532
2 janvier 2025
2 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 12h59 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfa5
27 juin 1988
27 juin 1988
Axel, - X... Christian, - B...
Source officiellePage 4 sur 164