revendication 1 du brevet X... devait être limitée à la structure et au mode d'installation décrits dans le brevet X... et ne pouvait pas englober le moyen d'assemblage à rondelle pivotant autour d'un axe

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après renvoi de cassation (Soc., 4 décembre 2013, n° 12-25.016), que Mme X... a collaboré, à compter du 1er janvier 2004, avec la société Axel

Axel B..., 4°/ à Mme E...

de la voie ouverte à la circulation publique, sans tenir compte des distances entre l'axe et les portes d'accès de l'édifice consacré au culte d'une part, et de la distance entre cet axe et l'accès au

légère courbe, la chaussée ne mesurait que quatre mètres de largeur et un véhicule était stationné empiétant pour partie sur celle-ci et sur l'accotement, ne laissant qu'un passage limité par rapport à l'axe

Axel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Anne Y..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

ressortait des traces de freinage et aux dommages respectifs des deux véhicules, qu'au moment du choc le véhicule conduit par Bernard Y... se trouvait au milieu de la chaussée dont il avait dépassé l'axe

[E], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Axelis +, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2024 où étaient présents M.

a : - condamné la SAS AXE CONSTRUCTION [E] à payer à M.

2020, la SAS Axe Environnement, appelante, demande à la cour, de : Constater que [P] Sol ne démontre pas avoir communiqué des informations techniques et scientifiques que la société Axe Environnement

provenance de la voie perpendiculaire ; que les parents de Thierry X..., assuré auprès de la Mutuelle des motards, ainsi que Mme Z..., agissant en qualité de représentante légale de son enfant mineur Axel

l'avancée), (B en pied du mur) - D (angle du pilier) - E1 (angle du pilier Sud-Est, DE suivant pied du mur existant) » et la troisième « définie par une ligne brisée, matérialisée par les points A1 (axe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a perçu l'allocation de rentrée scolaire pour ses enfants Axel et Mélissa

contravention et le déclare entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs, d'une part, que la cyclomotoriste, d'après les constatations des gendarmes, a dépassé légèrement l'axe

. en a également commis ; qu'il a en effet conduit à une vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite de la chaussée ; qu'il n'a effectué, en roulant près de l'axe

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Axe

de la société JC Decaux du 7 février 2008 prévoyait qu'une prime de 6,21 euros par heure travaillée était versée aux salariés en cas d' « interventions atypiques de nuit », tels que « PMV, tramway, axes

groupe Drouot devraient l'indemniser de la moitié de son dommage, alors que, d'une part, en se fondant sur de simples suppositions des gendarmes enquêteurs pour estimer que le choc s'était produit sur l'axe