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227 résultats pour « Ansaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612c

Appel

7 février 2002

7 février 2002

. * * * Shervin Mathieu Ansari Amin est né le 10 janvier 1995 à Paris 11 ème arrondissement des relations de Mahmoud Ansari Amin, né à Téhéran (Iran) le 18 septembre 1958 - autorisé par décret de naturalisation

Source officielle

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Annonces BODACC92 résultats

Journal officiel
Radiations

ANSALDI, Alexandro, ARCHER

SIREN 903374049Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

29/05/2026

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Créations

ANSALDI, Alexandre

SIREN 897981734Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

13/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE ANSALDI

SIREN 430190215Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

24/10/2025

Voir →

Modifications diverses

ANSALDI Cyril

SIREN 837880210Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/06/2025

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Créations

MEDITZ, Nora, ANSALDI

SIREN 804436525Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

27/05/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cf

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Général dont l'avis des 05 mai et 27 juin 2018 ont été transmis les mêmes jours au greffe par la voie électronique Le groupe Sequana est composé de la société Sequana, société holding, et de ses filiales Antalis

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:86

CJUE

31 janvier 2019

31 janvier 2019

fil-qasam kuntrattwali – Kunċett ta’ ‘qasam kuntrattwali’ – Deċiżjoni tal-laqgħa ġenerali tal-komproprjetarji ta’ kondominju – Obbligu tal-komproprjetarji li jħallsu l-kontribuzzjonijiet finanzjarji annwali

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b504cdc6046d47387a41

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01264 DEMANDEUR SASU ANTALIS FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Marc VACHER [Adresse 2] et par Me Manon ELIAOU [Adresse 3] DEFENDEUR SASU EGENCIA

Source officielle
CC

civ2

607940d79ba5988459c3f53e

Cassation

12 mai 1970

12 mai 1970

ET A SON ASSUREUR, LA COMPAGNIE BERLINISCHE TENER VERSICHERUNG ANSALT, LA REPARATION DE SON PREJUDICE ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR, POUR METTRE UNE PART DE RESPONSABILITE A

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:270

CJUE

3 mai 2005

3 mai 2005

lett. g), del Trattato CE, a sua volta divenuto, in seguito a modifica, art. 44, n. 2, lett. g), CE) - Prima direttiva 68/151/CEE, quarta direttiva 78/660/CEE e settima direttiva 83/349/CEE - Conti annuali

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407910_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

A B et Mme E agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux de Mohamed Ag A Ansari, représentés par Me Guérin, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0516DEC006525319

Admin. suprême

16 mai 2024

16 mai 2024

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 65253/19 Francesco ANNIBALDI

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:107

CJUE

20 février 2001

20 février 2001

#Asociación Profesional de Empresas Navieras de Líneas Regulares (Analir) und andere gegen Administración General del Estado.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal Supremo - Spanien.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110503

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

est [Adresse 2], 2°/ à la société Hitachi Rail STS, association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle, dont le siège est [Adresse 1] (Italie), venant aux dtroits de la société Ansaldo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-229715

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 18 décembre 2023   PREMIÈRE SECTION Requête n o 65253/19 Francesco ANNIBALDI

Source officielle
CC

comm

613722ddcd58014677402780

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

John X..., demeurant La Forge Saint-Germain, 37600 Loches, en son nom et celui de l'Ansalt Delwood Establishment, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 mars 1996 par le président du tribunal de grande

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102677_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que les futurs bâtiments seront desservis par deux accès, le premier étant l'accès existant depuis l'avenue Ansaldi, le second étant réalisé par la rue de la Javie.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401273_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 mars 2024 : - le rapport de Mme Charpy, magistrate désignée ; - les observations de Me Ansaldi substituant Me Aubry Le Comte E, représentant le

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410cd2

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société américaine Numonics Corporation a conclu le 1er juillet 1985 avec la société Angalis

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68891292164153e3cd1d6b94

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Un constat de commissaire de justice dressé le 13 mai 2024 indique que la poignée et la serrure du logement 32 situé au niveau -2 du bâtiment 3, et non du bâtiment 6, de l’ensemble NJ du groupe ANSALDI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245942

Admin. suprême

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ET M.F. 04/04/2024 53352/17 ARCIDIOCESI DI PALERMO 09/11/2023 53715/20 Alessandro RICCI 21/03/2024 65253/19 Francesco ANNIBALDI 16/05/2024 82280/17 KUWAIT PETROLEUM ITALIA S.P.A. 04/04/2024 909/21 Giulio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c0

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Y... à payer à la SCI ANSOLI la somme de 1500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Monsieur X...

Source officielle
CC

comm

6079d3589ba5988459c5874c

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

résilié le contrat de crédit-bail et informé la société Procrédit que les matériels étaient en possession de la société Aegys technology (société Aegys), aux droits de laquelle se trouve la société Anadis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a14

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

SI certes, M Bright Samuel Y... a indiqué lors des premières démarches qu'il a effectuées auprès de la préfecture qu'il parlait l'angalis mais ne le lisait pas, il ressort de la procédure qu'il a toujours

Source officielle