X... au SIE de Basse Terre, ce que celui-ci conteste ; que le jugement entrepris a débouté Monsieur Alphonse X... de ses demandes au motif que celui-ci n'est pas recevable à soulever le vice de forme

La requête a été communiquée au collège Alphonse de Lamartine qui n'a pas produit d'observations.

La requête a été communiquée au lycée Alphonse de Lamartine qui n'a pas produit d'observations.

Alphonse X..., demeurant 2, place de Lattre de Tassigny à Colmar (68000) ; M.

ALPHONSE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence NARDINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Il résulte de l'instruction que la société 13 rue Alphonse de Neuville Paris XVI APS a acquis, le 18 novembre 2002, un immeuble situé 13 rue Alphonse de Neuville Paris à Paris, pour un montant de 10 936

Chabanneries, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Alphonse

A... sont valablement dirigées contre le collège Alphonse Tavan d’Avignon.

de désigner un expert, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins constater les désordres affectant la propriété cadastrée AC n° 125 située 95 rue Alphonse

Z... à payer à la société civile immobilière Wagram Alphonse de Neuville la somme de 3 000 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 2007) retient qu'elle

Alphonse X..., demeurant ..., 77115 Sivry-Courtry, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée

communauté de communes d'Annonay une promesse de vente portant sur un terrain afin d'y créer une zone commerciale, a, après avoir renoncé à ce projet, cédé cette promesse à la société civile immobilière Alphonse

Alphonse à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 SEPTEMBRE 2025 La société Alphonse

Alphonse X... et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2023, le syndicat des copropriétaires (SDC) de l’immeuble « 95 rue Alphonse Toreille » et M. B...

Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2000, qui les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs d'amende et

Elle conclut que la responsabilité de la SCI ALPHONSE KIEFFER est évidente par application de l'article 9 de la loi 65-557 du 10 juillet 1965.