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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
6618cf157935f50008be440f
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alexis DEVAUCHELLE Me Maud LHOMMÉDÉ ARRÊT du : 10 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01714 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2LN
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9483a
19 décembre 2019
19 décembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94835
19 décembre 2019
19 décembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 19 DECEMBRE 2019 No : 405
Source officielleChambre Commerciale
688731711692fcf85d581f1e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Représentée par Me Guillaume HALBIQUE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf2
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 224 - 20 No RG 20/00378 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c00
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 226 - 20 No RG 20/00382 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 225 - 20 No RG 20/00379 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0f
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 227 - 20 No RG 20/00384 No
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d2b
25 mars 2021
25 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 25 MARS 2021 No : 72 - 21 No RG
Source officielleChambre Civile
69d5e90bcdc6046d477ba0f1
7 avril 2026
7 avril 2026
RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau du VAL D'OISE D'UNE PART DÉFENDEURS : Monsieur [M] [Z] né le 05 Novembre 1968 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES la
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94606
3 juillet 2019
3 juillet 2019
] - représentée par Me Nicolas Montadier de la selarl Marigny avocats & partners, avocat au barreau de Paris, Me Alexis Devauchelle, avocat au barreau d'Orléans demanderesse, suivant exploit de la
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RCS d'[Localité 27] sous le n° 505 318 170,agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 15] Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP THIERRY GIRAULT Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 03 AVRIL
Source officielleChambre Civile
69f19a19cdc6046d47ede265
28 avril 2026
28 avril 2026
CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265309033727641 Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a2d
6 février 2020
6 février 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/02/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 06 FEVRIER 2020 No : 35 - 20
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d98
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 251 -
Source officielleChambre des Urgences
6a210c1acdc6046d47095767
3 juin 2026
3 juin 2026
SIREN/SIRET 2] dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436e
13 décembre 2018
13 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 13 DECEMBRE 2018 No : 437 -
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94457
21 février 2019
21 février 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Estelle GARNIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 21 FEVRIER 2019
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