ailleurs, l'intervention des frères X... à l'atelier entre 17 et 18 heures pour mettre en position de chauffe une fardeleuse alors que son temps de chauffe ne nécessite que 10 minutes à d'heure et qu'Alfred

[M] ne repose pas sur un juste motif, condamner in solidum la société Montransport, la société Albarto et MM.[C] et [G] [Z] à payer à M.

Gustavo Alvarez Z..., demeurant ...

Armand X..., demeurant zone de Biste, 34670 Baillargues, en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de la société Meubles Alvarez

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION du 14/04/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 000206 2026000063 ALBAREIL (SAS) Dossier : PC/08673

..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1996 par la cour d'appel de Limoges (1re Chambre civile), au profit : 1°/ de l'Association limousine pour l'adaptation des enfants en difficulté (ALAED

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé en 1957, en qualité de fileteur et de chauffeur de marée sans aucune qualification, par la maison de marée, Alfred

Z... - société d'exploitation de l'entreprise Alfred Z..."

Alfred, prévenu, - A...

permettait d'établir que plusieurs personnes avaient activement participé à une extorsion de fonds de 2, 5 millions de francs au préjudice de la SNC le Havre ZAC René Coty au Havre, société du groupe Altarea

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Severini par Altarea Cogedim

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Woodeum par le groupe Altarea

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fossier Allard

X..., ancien salarié de la SA Etablissements Alfred Dupont ; Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de M.

a passé les 188 autres jours de l'année 1993 entre la Suisse, l'Allemagne, l'Angleterre, le Japon, les Etats-Unis..., et peut être d'autres pays puisque, selon la déclaration de son épouse faite à Albarède

Alfred Z..., ayant droit de Tavaha a A... ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt du 3 mai 2001 de dire que les ayants droit de Tavaha a A... et de Ahuura a A... sont propriétaires par

Robert et Roland Y..., ainsi que leur demi-soeur, Mme Z..., née d'une seconde union d'Estelle A..., après le décès de son époux, Alfred Y..., ont conclu une transaction mettant fin à l'indivision ayant

d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Virbac, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Alfamed