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1 775 résultats pour « Alazard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372314cd58014677405269

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allevard Aciers, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007664351

Admin. suprême

17 novembre 1982

17 novembre 1982

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA COMPAGNIE DES EAUX MINERALES ET DE BAINS DE MER D'ALLEVARD, DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle
CC

civ3

613720a3cd580146773eccd7

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

règlement judiciaire de la société COOP RHONE MEDITERRANEE ; en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1986 par la Cour d'appel de Grenoble (2ème chambre), au profit de la société anonyme ACIERS D'ALLEVARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b0

Appel

22 décembre 2005

22 décembre 2005

ALAZARD a notamment, avec le bénéfice de l'exécution provisoire : *fixé à 12 000 ç par an le loyer renouvelé du bail consenti le 2 octobre 1991 par Yvonne X... aux époux BESNARD aux droits desquels vient

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e60cdc6046d47b688ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1326 Procédure 2018RJ0112 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b823ea43407b9fbba74

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MCK CONSTRUCTIONS & FILS le Le Greffier Me Gwénaëlle ALLOUARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600670_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

portant suspension conservatoire de ses fonctions, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la commune d’Allevard-les-Bains une somme de 240

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2100571_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

ligne des délibérations du conseil municipal de la commune de Carpentras en date des 14 décembre 2010 et 11 décembre 2012, relatives respectivement à la cession des abattoirs municipaux à la société Alazard

Source officielle
CC

soc

613722e7cd58014677402fb6

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Jean Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Belfort (section industrie), au profit de la société Allevard ressorts, société anonyme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301245

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

de la société Allard ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux octobre deux mille quatorze.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f31bc1cdc6046d47110cab

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

] NORD N° RG: 2026P00761 DEBITEUR SASU MYOTEC [Localité 1] NORD Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 938 511 995 - 2024 B 7570 Enseigne : « MYOTEC » Représentant légal : Aurélie, Hélène, Corinne ALLARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308622b5d4f3fc56380b06c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Suivant contrat du 1er août 2016, la SCI Anago a désigné la SARL Allard Expertises et Associés pour procéder à une évaluation des dommages.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007758023

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Rochebrune, société Basly, société 100 000 volts, société Germain Morel, société Thermique et Aérolique, société Zell, société Lancery, société Otis, société Protection par Revêtements isolants, société Alazard

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4f54a01215df763365

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pour garantir le paiement des loyers et charges par les locataires, le bailleur a adhéré au contrat d’assurance proposé par la société FILHET- ALLARD & CIE.

Source officielle
TJ

Service des référés

6776e6d11c1d126b199632db

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

R0126 Société ENTREPRISE ALLARD, venant aux droits de la société ALLARD ILE DE FRANCE [Adresse 6] [Localité 3] non constituée SA MMA IARD, en qualité d’assureur de la société ALLARD ILE DE FRANCE, de

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c52242

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

un arrêté du 28 décembre 1974 a porté dévolution de l'ensemble de ses immeubles à usage de centres de vacances, et attribué à la société nationale de télévision TF 1 la propriété de celui situé à Allevard

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302060_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B Allard et Mme C Allard, représentés par Me Boniteau, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6a0e3264cdc6046d475d9a12

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SIEHR [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Gwénaëlle ALLOUARD, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

60794cc29ba5988459c46b85

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

1995), que la société Cannes La Bocca industries (société CLBI), preneur à bail d'un groupe d'immeubles, l'a sous-loué en partie ; qu'après que les sous-baux lui eurent été communiqués la société Allevard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd28

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01598 ORDONNANCE N SAS ALLARD TP ZI La Croix de Pierre 49110 BOTZ EN MAUGES Représentant : la SCP TUFFREAU - LE BLOUCH - FUHRER - GUYARD (avocats

Source officielle