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1 438 résultats pour « Adrien LAREE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100461

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

(pièce n° 4 des intimés), de Serge K... et d'Adrien L... (pièces n° 9 et 12 des intimés) mais également par l'examen de l'ensemble des pièces produites par Z... et A...

Source officielle

Page 4 sur 72

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CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2405539-2596073

Admin. suprême

26 juin 2008

26 juin 2008

conclut notamment que le fait d’autoriser les partis politiques et groupes d’intérêt à faire de la publicité à la télévision permettrait aux partis et groupes les plus riches de faire connaître plus largement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61631521e03efc4516bd2e31

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

2] [Adresse 2] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant assistée de Me Armony BITAUD, substituant Me Alain BARBIER et plaidant

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2580270-2802733

Admin. suprême

11 décembre 2008

11 décembre 2008

En outre, à l’inverse des grands partis politiques, qui bénéficient d’un large temps d’antenne, le Parti des retraités est à peine mentionné.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd61c3411ff3451e45f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [O] [J] né le 14 juin 1961 à [Localité 6] (40) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE La S.C.I.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD001306418

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

MÎLCU 2,000 94 2. 13067/18 06/03/2018 József KARÁCSONY 1956 Sfântu Gheorghe Romanian   Adrian MÎLCU 2,000 204 3. 13068/18 07/03/2018 Enikő FAIL 1953 Sfântu Gheorghe Romanian   Adrian MÎLCU 2,000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Un protocole transactionnel était adressé à monsieur et madame X..., le 11 septembre 2003, afin de leur proposer une moins-value de 8.000 euros sur les cloisons.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

ADRIEN plaidant par Me Carine DUONGKEAW, tous deux de la SELARL ADRIEN & ASSOCIES et avocats au barreau de Paris BERKLEY NATIONAL INSURANCE COMPANY, ès qualités d'assureur de la société [W] FRANCE (SDE

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9dfe0cdc6046d473be14f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

1] représenté(e) par : Maître Adrien REYNET loco Maître Charles CUNY Comparant(e) DÉFENDEUR(S) :- Sté INBLOCKS [Adresse 2] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2018B00187 (838 450 310

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f7086

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Charly D..., 56°) Mme Rose D..., demeurant ensemble Fontfage, Payrin Augmontel à Pont de Larn (Tarn), 57°) M. René XK..., 58°) Mme Ilva XK..., demeurant ensemble ... (Var), 59°) M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201811_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

d'huissier, établi à la demande de la requérante le 25 novembre 2020, soit près de cinq mois après les faits, que si le sol du parking comprend des altérations, celles-ci sont d'une profondeur limitée et largement

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Francisco demeurant Lare Pontanevaux, La Chapelle de Guince (Saône et Loire), 6°/- Monsieur C... Jean-Louis ..., 7°/- Monsieur D... Bouziane demeurant ..., 8°/- Monsieur E...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201637_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, M. et Mme F et J D I, M. et Mme C et A H, la société civile immobilière (SCI) Adrien et la SCI Clos Peronnet, représentés par Me

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8aab0b21d969c8347f

Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e1c036cdc6046d4787ae2e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Localité 1] [Adresse 1] N° SIRET : 802 008 045 [Adresse 2] [Localité 2] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c3

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

NoSIRET : 441 916 533 Représentée par : Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE SARL ADRIAN BATIMENT RENOVATION prise

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd37cdc6046d47beb849

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HORIZON GRAND LARGE C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d577f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Me Adrien MARCOURT entendu en ses observations : Je reprends deux moyens du recours : l’incompatibilité du moyens de santé avec son placement en rétention, Monsieur a toujours des soins suite à une tuberculose

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

(SDE) - 110, esplanade du Général de Gaulle - Coeur Défense - 92400 Courbevoie représentée par Christophe ADRIEN, de la SELARL ADRIEN & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Philippe FOURDRIN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0112JUD000022404

Admin. suprême

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Adrian Dumitrescu comme étant le requérant revendiquant la partie de l’immeuble qui lui avait été ainsi transmise.

Source officielle