Y...", en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée "Roger X...

Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société anonyme Chanel, dont le siège social est ...

Sylvain, Jean-Pierre X..., demeurant actuellement ... aux Sables d'Olonne (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Marseille Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Dasse diffusion, dont le siège est rue Georges Chaulet à Dax (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Pau (2e

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Debrathane, société à responsabilité limité, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stefover, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BVBA 32, société de droit belge à responsabilité limitée, créations

En fait : Les relations contractuelles ont donné lieu à la livraison, la pose et l'entretien de matériels nécessaires à l'exploitation du fonds.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Severini Pierre et Loisirs, société à responsabilité limitée

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Domaine des Bois d'Or, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gerland Routes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 2000 par la cour d'appel de Grenoble (2e

Alain A..., docteur en médecine, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 13 juin 1986, par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre), au profit de M.

REJET du pourvoi formé par : - la Compagnie d'assurance Préservatrice foncière (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, 2e chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abrasifs et silices industriels (ASIC), société à responsabilité

civile immobilière LES VILLAS MONTPENSIER, dont le siège est à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., agissant poursuites et diligences de son gérant, la société OPEC, 2°/ la société à responsabilité

X..., ont assigné la société Toyota France en responsabilité ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Toyota France fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée