Mme [O] a été placée en arrêt de travail pendant plusieurs mois à compter du 12 mars 2020 à la suite d'un accident de ski.

Or, il ressort des pièces du dossier que l’activité de la société Pirate Adventure Corsica a pour objet l’organisation de randonnées guidées en jet-ski afin de faire découvrir la réserve naturelle des

Sky" en vue de leur transport par voie maritime jusqu'au port de Sète par la société Maritime Delmas Vieljeux, devenue la société Delmas ; qu'un manquant ayant été constaté à l'arrivée, la société Indubois

septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Philippe X... concept international, dénomination sociale est : "Alpha Skiper

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023), la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de recherche et développement

[Y] [R], domicilié [Adresse 25], 10°/ à Mme [WM] [V], domiciliée [Adresse 12], 11°/ à Mme [W] [X], domiciliée [Adresse 19], 12°/ à Mme [SK] [B], domiciliée [Adresse 6], 13°/ à M.

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023), la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de recherche et développement

La CCI demande que ce poste soit ramené à la somme de 15.000 euros, compte tenu du règlement intervenant sur du matériel de ski (fauteuil de ski et coque articulé).

L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.

, ni leur règlement par la société SKG Italia.

par toute personne rattachée à un réseau d'assainissement du seul fait de ce rattachement ; Attendu que pour accueillir les demandes de plusieurs propriétaires d'immeubles situés dans la station de ski

ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (CHAMBERY, 5 JANVIER 1982), LA SOCIETE VELEDA, INVOQUANT LES LOIS DU 12 MARS 1952 ET DU 11 MARS 1957,A DEMANDE POUR CONTREFACON D'UN MODELE DE PANTALON DE SKI

Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que, lors d'une leçon de ski donnée par un moniteur de la société Club Méditerranée, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'A LA STATION DE SKI DES DEUX-ALPES, MME X...

produit une liste de matériels endommagés par l'incendie, pour un certain montant ; que cependant, il convient, en application des dispositions contractuelles, d'exclure tous les matériels autres que les skis

prononcer la décharge des cotisations de taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel d'un montant de 318 euros et 450 euros mises à sa charge au titre des années 2022 et 2023 à raison d'un jet-ski

        Le requérant, membre de l'équipe de ski d'Andorre ayant participé aux jeux olympiques d'hiver de 1984 et aux championnats du monde de 1985, subit un grave accident