, et à la personnalité du prévenu et à son absence d'antécédents judiciaires ; "alors, d'une part, que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace

émaillées de trop de contradictions sur les circonstances de leur déroulement pour, à supposer réels, les actes de pénétration sexuelle contestés par Thierry Z..., la preuve d'une violence, contrainte menace

somme de 168 200 francs et celui de ses trois enfants Thomas, Marc et Elise aux sommes respectives de 17 150 francs, 18 750 francs et 20 400 francs; "aux motifs que, compte tenu des ressources du ménage

condamnée à payer à la CANCAVA la somme de 171 901,21 francs, alors, selon le moyen, d'une part que les cotisations vieillesse-invalidité décès dues par un époux n'ont pas pour objet l'entretien du ménage

[Z] au paiement d'une certaine somme au titre des loyers et des indemnités d'occupation impayés, alors « qu'elle contestait en cause d'appel le caractère ménager de l'indemnité due au titre de l'occupation

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2018, qui, pour outrages et menaces envers une personne dépositaire de l'autorité publique

diffusée le 27 septembre 2011, qu'il considère comme attentatoires à son honneur et à sa considération : « depuis une heure vous êtes sur ce plateau, vous faites des mensonges, vous ne faites que des menaces

menaces, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont neuf mois avec sursis probatoire.

et de 30 000 francs pendant les quatre autres mois en raison des missions qu'il effectuait ; que Anne-Marie Y... percevait une rémunération mensuelle nette de 7 800 francs environ, en sorte que le ménage

X... d'avoir, le 1er janvier 2015, usé de menaces pour déterminer MM.

B..., en provoquant cette action par don, promesse, menace, ordre ou abus d'autorité ou de pouvoir et en donnant des instructions pour commettre l'action, en l'espèce en décidant avec James C... du principe

le recouvrement ; qu'en retenant que le recouvrement de la supposée créance de Mme [E] était menacée sous le prétexte que M.

. ; "aux motifs qu'une atteinte sexuelle même sans pénétration commise avec violence, contrainte, menace ou surprise par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, constitue

de mort sur Karine et aux pressions en vue d'un retrait de plainte, il convient de relever qu'il n'est pas fait mention expressément à l'enregistrement ; les menaces et pressions étaient attestées par

association la nécessité impérative de respecter strictement les statuts de l'association ; que l'article 431-1 du Code pénal dispose que " le fait d'entraver, d'une manière concertée et à l'aide de menaces

possession des malfaiteurs, le fils parle d'un pistolet à barillet, la mère de pistolets et le père d'arme de poings; aucun d'entre eux n'indique que les agresseurs aient usé de ces armes pour les menacer

Z..., duquel ils ont pu obtenir, sous la menace, le code d'accès permettant de déverrouiller la porte permettant d'accéder aux locaux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article

M... qui avait, lors du prononcé du verdict d'assises, menacé la victime et sa famille, un tel motif n'étant pas de nature à justifier la détention provisoire, d'autant que M.