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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEUDI
69a2989ccdc6046d470307c8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
26/98* […] Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 15/01/2026 SAS SNOWFLAKE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Bruno SACHET, Monsieur Fabrice ROFFIDAL
Source officielleJEUDI
69bdd594cdc6046d47625e9c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMMERCE DE SEDAN Jugement du 03/07/2025 Monsieur [F] [Z] [S] [B] [Adresse 1] 2025000604-1- COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Frédéric DELAMARRE, Monsieur Fabrice ROFFIDAL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200841
1 juin 2017
1 juin 2017
rubriques acoustique, bruit, vibration, architecture, ingénierie, économie de la construction, enduits, génie civil, gros oeuvre structure, menuiseries, murs rideaux bardages, plomberie, sanitaire, robinetterie
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5019
3 mars 1992
3 mars 1992
X..., maître de l'ouvrage, de la fourniture et de l'installation d'une cuisine, ne contestait pas, tout en estimant ces malfaçons négligeables, qu'elle avait condamné une fenêtre par la présence du robinet
Source officiellesoc
613720a2cd580146773ecbfd
17 décembre 1987
17 décembre 1987
B..., exploitant à Illies un établissement artisanal de robinetterie, a été promu contremaître en septembre 1981 puis, au début du mois de décembre suivant, a été muté, avec son consentement et sans modification
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f828e
26 janvier 1993
26 janvier 1993
montant total de 87 435 francs hors taxes, soit 103 697,91 TTC, que les paiements, tel celui du devis d'arrosage, avaient été effectués sur présentation des états et que la facture des appareils de robinetterie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01434_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02008_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00070_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Robinet
Source officielle3ème chambre A
651fa559c601f08318991742
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SOCIETE LYONNAISE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE C/ [T] S.A.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, en bon état lors de l'entrée des Consorts [X] [Y]/ [S] [Z] dans les lieux, et extrêmement encrassé avec le robinet recouvert de ruban adhésif et dur à la manoeuvre * du lavabo et de la cabine de
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd046b63637c907b7bf9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
documents photographiques versés qui laissent apparaître des traces importantes sur les murs : état de saleté, papiers peints arrachés, absence de carrelage dans la baignoire, trous dans les murs, robinets
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
A... a informé son bailleur de ce qu'il avait été privé d'eau chaude pendant quatre jours, de la défectuosité persistante de la robinetterie de la salle d'eau de la chambre du 2ème étage, de remontées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001867_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Compte tenu de la densité urbaine de la zone de travaux, la société GRDF a procédé à la coupure de distribution du réseau MPB puis du robinet ROR0046 situé en amont, au motif qu'il n'était pas possible
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200060_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
indiquant un appel du jardinier de la cliente le 25 janvier 2021 selon lequel il a entendu un sifflement devant de la citerne et une forte odeur et constaté, en s'approchant de la citerne, qu'un petit robinet
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740eabf
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Narciso Y..., demeurant 8, place du général Leclerc, 80240 Roisel, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
Procédé selon la revendication 6, dans lequel les aliments sont des rondelles de pomme de terre crues ayant une épaisseur d'environ 5 mm ou moins. 8.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
6 juillet 2023
entretoise a été retrouvée et était positionnée sur le pignon satellite restant dont le roulement est indemne'; que les autres rondelles sont absentes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
696a2bb0cdc6046d47849109
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les 20 novembre 2015 et 20 Janvier 2016, faisant valoir que cette acquisition lui avait été présentée comme un investissement immobilier locatif dans le cadre du dispositif de défiscalisation dit Robien
Source officielleMISE A DISPOSITION CU
69de0757cdc6046d472f0446
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 1], représentée par Maître Anne THIRION-CASONI, avocat au barreau de Rouen DEFENDEUR : Monsieur [W] [H], né le [Date naissance 1] 1978 à Dieppe, [Adresse 2], représentée par Maître Pascale RONDEL
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