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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Julien BEVILACQUA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8dda38de0398b51783b4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° Portalis DBW3-W-B7D-WMV6 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [I] [E] né le 22 Février 1988 à [Localité 12] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
D, représentés par le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Réunion du 25 mai
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
H un mémoire, enregistré le 12 janvier 2022, Mme F, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur G, représentée H le cabinet Preziosi, Ceccaldi et Albenois, conclut
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC001075710
17 septembre 2015
17 septembre 2015
xa0; 7755/11 06/11/2011 Federico DE MARE 14/07/1949 Naples Massimo FERRARO 7762/11 06/11/2011 Enza PREZIOSI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110636
14 mars 2012
14 mars 2012
Gera, Ms Victoria Amato Gauci, Mr Andrew Amato Gauci, Mr Philip Amato Gauci, Mr Louis Amato Gauci, Ms Giovanna Soler, Mr Nicholas Jensen, Ms Irene Bach, Ms Agnes Gera de Petri, Ms Caren Preziosi
Source officielleChambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de ces heures » : des relevés de crèche, des échanges de sms avec sa compagne, le tableau des commandes passées, l'évolution de ses objectifs à la hausse, et un décompte précis établi sur logiciel Pretorio
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00677_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Procédure devant la cour : F une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février 2021 et 3 juin 2022, Mme A épouse D, représentée F le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois, demande à la cour : 1°
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0519DEC004412709
19 mai 2015
19 mai 2015
indépendant ne peuvent pas posséder, même indirectement, des intérêts économiques dans [d’autres activités] de l’entreprise intégrée verticalement que celles auxquelles [le gestionnaire] est attaché ( preposto
Source officielle10e Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e55
7 novembre 2012
7 novembre 2012
demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués assisté de la ASS PREZIOSI
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
18 février 2009
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC003329515
4 décembre 2018
4 décembre 2018
arrêtés peuvent être notifiés aux destinataires, si ceux-ci sont identifiés ou identifiables (article 54 § 7 du TUEL), ou faire l’objet d’un affichage en mairie sur le tableau prévu à cet effet ( albo pretorio
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d6b098cdc6046d478fe86f
8 avril 2026
8 avril 2026
-2LEK AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [F] [Y] né le 06 Décembre 1980 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 150 chemin de La Carrère La Voilerie 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI
Source officielle4eme Chambre Section 1
697321e7cdc6046d47644b06
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il souligne que l'employeur n'a mis en place aucun document de décompte du temps de travail et qu'elle a détourné à son profit la finalité du site internet Pretorio.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
E D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur A D, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68e89498d8f6cc6d55dd3e8c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La salariée verse aux débats : - un document intitulé « synthèse du rapport Dossier 20-3316 Client : [D] [G] période du 01/02/2018 au 02/09/2020 PRETORIO », faisant état jour par jour, d'horaires de travail
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201280_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Il résulte toutefois de l'instruction que la société Freyssinet avait proposé, pour ces travaux, une réfaction de prix plus élevée, à hauteur de 36 180 euros TTC, suivant devis de l'entreprise Prézioso-Linjebygg
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP PREZIOSI & CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE RÉGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS PROVENCE ALPES, venant aux droits de la Caisse AVA Provence Alpes
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD001615309
16 avril 2013
16 avril 2013
Italie , n o 56578/00, § 80, 15 novembre 2005 ; Preziosi c. Italie , n o 67125/01, §§ 44-45, 5 octobre 2006 ; Matthias et autres c.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Procédure après expertise : Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2024, Mme A C, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur D, représentée par le cabinet Preziosi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0831DEC001094915
31 août 2021
31 août 2021
Apelujemy, aby panowie prezesi zajęli się tym, do czego zostali powołani, przede wszystkim sprzedażą węgla po dobrych cenach i współpracą z załogą. Inaczej doprowadzą do upadku J.S.W.
Source officiellePage 39 sur 40