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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de manière prolongée, faire le ménage, forcer avec son poignet.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17abe

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Si l'employeur estime à une fréquence moins importante les travaux comportant des mouvements de flexion et rotation du poignet effectués par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192160cdc6046d4752d98f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Mains et poignets : - Inspection : pas de trouble trophique ; cicatrice à peine visible. Couleur, température, pilosité identiques entre les 2 membres supérieurs.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE CHAMBRE TAHERYc/Royaume-Uni Al-Khawaja c

ECLI:CEDH:003-2233078-2379093

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Ayant par ailleurs déclaré à la police qu’il avait vu deux hommes poignarder S, il fut également inculpé d’entrave à la justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8596f

Appel

30 octobre 2001

30 octobre 2001

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 30 OCTOBRE 2001 Appel de deux décisions (N° R.G. 11-98-000376) rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTELIMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897cb

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

POUGNAND S.E. LA.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-183510

Admin. suprême

9 mai 2018

9 mai 2018

zone zygomatique gauche, un saignement sous ‑ conjonctival à l’œil gauche, une ecchymose de 5   x   5   cm à l’épaule droite et des ecchymoses dues aux menottes sur les deux poignets

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33ae11beca089b88cf0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

septembre 2017 à 10h45, au préjudice de la salariée, dans les circonstances suivantes : « la salariée allait récupérer un sac de longe aux étages, en soulevant le sac, elle a ressenti une douleur vive au poignet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02494

Cassation

28 novembre 2007

28 novembre 2007

droite ; qu'elle s'est trouvée en arrêt de travail à compter du 28 septembre 2001 ; qu'après avoir subi le 1er octobre 2001 une intervention chirurgicale ayant pour but la libération du nerf cubital du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409289_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Elle soutient que : - sa chute est la conséquence d'un défaut de prise en charge adaptée ; - la fracture du poignet occasionnée par sa chute n'a pas été décelée, ce qui constitue une faute médicale

Source officielle
CA

Chambre sociale

6883105d80821d9a1906fd79

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

La société [14] soutient que le poignet et la main gauche sont fonctionnels et demande de retenir un taux de 27 %, invoquant un avis de son médecin conseil et la reprise du travail au poste de travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90221

Appel

5 février 2013

5 février 2013

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Melle Gwénola Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac1

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7b

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da6

Appel

7 février 2002

7 février 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85daa

Appel

7 février 2002

7 février 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e0a

Appel

26 février 2002

26 février 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300436

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

parcelle AD 456 au prétexte que, sur le plan annexé à l'acte de vente, la mention «chemin d'accès» s'ajoutait à la mention «servitude de passage au profit des ayants droit » accompagnée d'une flèche pointant

Source officielle
CC

civ1

613720a3cd580146773eccbb

Cassation

16 juillet 1987

16 juillet 1987

unique : Attendu que le docteur G. reproche à la Cour d'appel (Versailles, 17 juillet 1985) de l'avoir condamné à réparer la totalité du préjudice résultant pour Mme L. d'une arthrite purulente du poignet

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d127cdc6046d4789b78d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Q] [K] dans le cadre de son problème de poignet.

Source officielle